Les documents de la séance du 21.12.2023

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:03:50 | Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
2. 00:04:00 | Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
3. 00:04:09 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30.11.2023 - Approbation
4. 00:04:17 | Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
5. 00:05:00 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
6. 00:05:06 | Communications - Police de roulage : règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale
7. 00:05:16 | Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2023.
8. 00:05:24 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°3 - exercice 2023.
9. 00:05:45 | Subside 2023 en faveur des associations sportives d'Auderghem
10. 00:06:05 | Subside 2023 en faveur des clubs sportifs d'Auderghem pratiquant leurs activités au Centre sportif de la Forêt de Soignes.
11. 00:06:15 | Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvellement
12. 00:06:31 | Règlement taxe "Centimes additionnels au précompte immobilier" - renouvellement
13. 00:06:44 | Règlement-taxe sur les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme - Prolongation et modification
14. 00:06:57 | Règlement-taxe sur les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme ou permis de lotir sans qu’un tel permis n’ait été obtenu - Prolongation
15. 00:07:11 | Règlement-taxe pour la prestation de services et la délivrance de documents administratifs - Prolongation et modification
16. 00:07:26 | Règlement-taxe relatif aux occupations des infrastructures sportives communales
17. 00:07:41 | Règlement communal relatif à l’action « Tous à l’eau » - Modification
18. 00:07:52 | Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2024
19. 00:08:07 | Budget du CPAS - Exercice 2024 – Approbation Provisoire
20. 00:21:14 | Budget communal - Exercice 2024 - Approbation provisoire
21. 00:46:34 | Budget de la Régie foncière – Exercice 2024 - Approbation provisoire.
22. 00:46:48 | Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2023
23. 00:47:07 | Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional
24. 00:47:18 | Holding communal S.A. en liquidation - Modification des statuts
25. 00:47:42 | Le Petit Propriétaire SA - désignation d’un·e délégué·e à l’assemblée générale
26. 00:50:39 | Désignation d'un fonctionnaire sanctionnateur communal dans le cadre de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales
27. 00:50:55 | Modification du règlement de travail de travail - Art. 23 § 6 - Report de jours de congé
28. 00:51:08 | Règlement communal relatif aux jeux concours - approbation
29. 00:51:20 | Maison du Portier à Rouge-Cloître - Occupation temporaire les 16 et 17/12 dans le cadre du Village de Noël - Ratification de l'autorisation domaniale entre Bruxelles-Environnement et la commune d'Auderghem
30. 00:51:39 | ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Convention avec le Centre PSE libre de Bruxelles-capitale - Antenne de Watermael-Boitsfort - Avenant de prolongation.
31. 00:51:57 | Convention avec Hub Brussels pour un projet de vitrauphanie pour les commerçants de Transvaal
32. 00:52:49 | Convention de partenariat avec CF2M/CF2D : mise en place de points de collectes pour la valorisation des déchets électriques et électroniques - Approbation
33. 00:52:59 | Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention visant à promouvoir le compostage individuel et collectif sur le territoire communal
34. 00:53:17 | Approbation des comptes de la Commission Consultative des sports - exercice 2022.
35. 00:53:24 | Adoption de la charte ACTE - ONE - Participation à la transition écologique des crèches communales d'Auderghem
36. 00:53:34 | Modification du règlement communal relatif à l'octroi de la prime « Vétochèque » pour animaux domestiques
37. 00:53:47 | Autorisation d’occupation à titre temporaire et précaire de parcelles destinées à la culture maraichère dans « les jardins de Lambin ».
38. 00:53:59 | Convention de mise à disposition de 2 appartements par la sisp "En bord de Soignes" - renouvèlement
39. 00:54:12 | Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention de la Commune d'Auderghem - Ratification de la Convention 2023-2024.
40. 00:54:22 | Projet de sensibilisation aux violences intrafamiliales "Les Maux Bleus" - Convention spécifique de partenariat entre les communes d'Auderghem, de Watermael-Boitsfort et d'Uccle ainsi qu'avec la zone de police 5342 - Ratification de la convention et approbation du budget prévisionnel.
41. 00:57:24 | Ratification de la convention pour l'organisation d'une formation Auxiliaire de la Petite Enfance à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale (IAPS) entre la Commune, la Mission locale d'Etterbeek et Bruxelles Formation.
42. 00:57:38 | Programme Triennal d'Investissement (PTI) pour les années 2022 à 2024 - Projets n°03 - Élaboration et approbation du programme
43. 00:57:54 | Travaux rue des Pêcheries – Etude relative au réaménagement des trottoirs et de la voirie - Approbation de la convention avec la commune de Watermael-Boitsfort concernant la prise en charge des frais
44. 00:58:09 | Fixation du loyer de base du rez-de-chaussée commercial sis chaussée de Wavre, 1659
45. 00:58:20 | Subside B 2023 aux communes et CPAS - Accompagnement de publics en mal logement sur le marché du logement - Convention entre la Région et la Commune fixant les modalités de mise à disposition du subside
46. 00:58:43 | Subside C 2023 aux communes et CPAS - Accompagnement de publics en mal logement sur le marché du logement - Convention entre la Région et la Commune fixant les modalités de mise à disposition du subside
47. 00:59:08 | Brede School - conclusion d'un accord entre la VGC et la commune d'Auderghem concernant la Brede School pour la période 2024-2025.
48. 00:59:26 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : l'accessibilité du site de Rouge-Cloître
49. 01:04:03 | Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) : demande de Bpost de modification d’ouverture de boite aux lettre