Les documents de la séance du Conseil communal du 26.09.2024

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:04:17 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27.06.2024 - Approbation
2. 00:04:42 | Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
3. 00:04:48 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
4. 00:04:55 | Maison des Jeunes d'Auderghem - Exercice 2023 - Compte
5. 00:05:01 | Mandataires locaux : traitements applicables au Bourgmestre et Echevins lors du renouvellement intégral du Conseil communal suite aux élections communales du 13 octobre 2024.
6. 00:05:14 | Autorisation d'introduire une procédure judiciaire en désignation d'un administrateur de biens et d'un curateur
7. 00:05:23 | Convention d’occupation à titre précaire entre la Commune d'Auderghem et l'asbl "Bruxelles-J" relatif à deux bureaux au quatrième étage de l'immeuble, sis chaussée de Wavre, 1326.
8. 00:05:36 | Règlement-taxe relatif aux occupations des infrastructures scolaires communales - Adoption du nouveau règlement
9. 00:05:50 | Avenant à l'accord de coopération relatif à l'application d'une réglementation régionale unifiée dans toutes les bibliothèques publiques de langue néerlandaise de la Région de Bruxelles-Capitale.
10. 00:06:00 | Convention entre la Ville de Bruxelles en tant que pouvoir organisateur de la Bibliothèque publique Centrale pour la Région de Bruxelles-Capitale et les bibliothèques publiques de la Commune d'Auderghem portant sur les services fournis et les frais d’utilisation ceux-ci pour un an.
11. 00:06:14 | ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Nouveau règlement d'ordre intérieur de la COPALOC
12. 00:06:25 | ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Pool local de remplacement - Année scolaire 2024-2025 : Convention de partenariat entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre (pouvoir organisateur porteur) et les Communes d'Auderghem et de Watermael-Boitsfort (pouvoirs organisateurs partenaires) - Ratification.
13. 00:06:41 | INSTITUT AUDERGHEMOIS DE PROMOTION SOCIALE - Ratification de la convention de partenariat portant sur la mise à disposition du logiciel GPS lié à la gestion de l’Enseignement de Promotion Sociale entre la Province de Hainaut et la Commune d’Auderghem et convention de traitement des données à caractère personnel.
14. 00:07:06 | Mise à jour des règlements d'ordre intérieur des quatre centres scolaires communaux et du règlement des études
15. 00:07:21 | Mission relative à la performance énergétique du bâtiment - subsidiation - renouvellement de la convention de subside pour le traitement des agents préposés
16. 00:07:30 | Mission relative au Renforcement PAC (Plan action climat) : approbation de l'avenant à la convention
17. 00:07:40 | Élections communales du 13 octobre 2024 - Convention de prêt du matériel nécessaire à l'utilisation de l'application ADELE dans les bureaux de vote. - Approbation de la convention, délégation de signature et présentation pour ratification au Conseil communal.
18. 00:07:55 | Modification du règlement communal relatif à l'octroi des primes « Vétochèques » pour animaux domestiques
19. 00:08:04 | Convention de partenariat "Conception et animation d'un module de formation sur la mise en œuvre de la médiation dans le cadre des sanctions administratives communales" entre l'administration communale d'Auderghem et l'ERAP / mise à disposition du coordinateur du PasapA - renouvellement.
20. 00:08:20 | Avenant à la Convention relative à la subvention pour la réalisation d’une étude de faisabilité visant le réaménagement de la Place de l’Amitié et ses alentours en vue d’améliorer le score ICU (Îlot de Chaleur Urbain) du quartier ( Appel à projets PAC Volet 2 - 2022)
21. 00:08:33 | Prolongation des baux échus des bâtiments occupés par la commune à Rouge-Cloître
22. 00:08:44 | Convention sécurité routière: approbation de la convention relatif à l'engagement d'un coordinateur à la sécurité routière avec Bruxelles Mobilité de la Région Bruxelles-capitale.
23. 00:08:52 | Liquidations des subventions prévues au budget 2024 à Jeugdhuis Alleman
24. 00:09:00 | Archives - convention de partenariat entre les Archives générales du Royaume et la commune d'Auderghem
25. 00:09:10 | Convention de cession d'actions à titre gratuit entre S.C. "En Bord De Soignes" et la commune d'Auderghem
26. 00:09:20 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : squat à Herrmann-Debroux
27. 00:09:20 | Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : le squat Herrmann-Debroux
28. 00:17:48 | Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : l’état de la maison du Meunier – Rouge-Cloître