Conseil communal - 27.03.2025
Le film de la séance
Les dossiers de la séance
002/27.03.2025/A/0002 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20.02.2025 - Approbation
002/27.03.2025/A/0003 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/27.03.2025/A/0004 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/27.03.2025/A/0005 - Citydev - désignation d’un délégué à l’assemblée générale
002/27.03.2025/A/0006 - Crédit Immobilier Ouvrier SA - désignation d’un délégué à l’assemblée générale
002/27.03.2025/A/0007 - EthiasCo - désignation d’un·e délégué à l’assemblée générale
002/27.03.2025/A/0008 - Holding communal, en liquidation - désignation d’un·e délégué à l’assemblée générale
002/27.03.2025/A/0009 - IRISteam asbl - désignation d’un délégué à l’assemblée générale
002/27.03.2025/A/0010 - Le Petit Propriétaire SA - désignation d’un·e délégué·e à l’assemblée générale
002/27.03.2025/A/0011 - Agence Locale pour l'Emploi d'Auderghem - désignation des représentants à l'Assemblée Générale
002/27.03.2025/A/0012 - ASBL LE PAVILLON - Désignation des nouveaux membres
002/27.03.2025/A/0013 - ASBL Maison des Jeunes d'Auderghem - Désignation des nouveaux membres
002/27.03.2025/A/0014 - ASBL Seniors Auderghem - Désignation des nouveaux membres
002/27.03.2025/A/0015 - Commission consultative des sports - composition
002/27.03.2025/A/0016 - IGRETEC - désignation des représentants à l'Assemblée Générale
002/27.03.2025/A/0017 - Plan triennal 2025-2027
002/27.03.2025/A/0018 - Vérification de la caisse de la Régie Foncière - troisième et quatrième trimestres 2024
002/27.03.2025/A/0019 - Création du règlement-taxe sur les bornes de recharge pour véhicules électriques en voirie et approbation de la Convention mettant en œuvre le tarif de rotation entre Sibelga et le gestionnaire de voirie
002/27.03.2025/A/0020 - Introduction d'une requête d'appel en vue de réviser l'arrêt défavorable rendu par la cour d'appel le 25 mai 2023 (aff. 2017/AF/47), lequel a été cassé par la Cour de cassation le 2 janvier 2025 et concernant les taxes communales sur les panneaux fixes - exercice 2012 troisième et quatrième trimestres MONTANT DES TAXES : 197.625€ - Autorisation d'introduire un appel
002/27.03.2025/A/0021 - Perspective Brussels - Plans locaux d'accrochage scolaire 2025-2027 : Subvention "Continuité 2025" du 1er janvier au 30 juin 2025.
002/27.03.2025/A/0022 - Modification du règlement du réseau des bibliothèques et de la ludothèque francophone 2025
002/27.03.2025/A/0023 - PPAS DELTA PARTIM 13 - Modification partielle du PPAS DELTA PARTIM 13 - Décision de charger le collège des bourgmestre et échevins de soumettre le projet de plan particulier d'affectation du sol accompagné du rapport sur les incidences environnementales à enquête publique de 30 jours ( avec annonce supplémentaire par avis au MB et publication dans au moins 3 journaux FR et 3 NL) et de solliciter les avis d'instances requis ( Perspective, BE, BM)
002/27.03.2025/A/0024 - Acquisition d'un camion balayeuse 4X2 - Marché par Procédure Ouverte avec Publication Européenne - fixation des conditions - approbation de la dépense et du cahier des charges
002/27.03.2025/A/0025 - Réaménagement des rues Antonius Dewinter et Léon Vande Woesteyne - Marché par Procédure Ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/27.03.2025/A/0026 - Nouvelle convention ente la commune d'Auderghem et le Comité de Coordination "Place aux Enfants"
002/27.03.2025/A/0027 - Conventions entre les vétérinaires auderghemois et la commune d’Auderghem pour la campagne de stérilisation des chats errants – Approbation
002/27.03.2025/A/0028 - Convention de partenariat - Projet thématique Inter Maisons de l'Emploi "Printemps de l'Emploi 2025"
002/27.03.2025/A/0029 - Règlement communal relatif à l’action « Formation au Brevet d'Animateur de Centres de Vacances (BACV) pour les jeunes auderghemois ».
002/27.03.2025/A/0030 - Question orale de Madame Zora Molenberg Clerbaux (ECOLO-GROEN) : les frelons asiatiques
002/27.03.2025/A/0031 - Motion : Auderghem, commune engagée dans la lutte contre le radicalisme et les extrémismes violents
