Les documents de la séance du Conseil communal du 28.03.2024

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:04:15 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 08.02.2024 - Approbation
2. 00:04:20 | Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
3. 00:04:26 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
4. 00:04:35 | Signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité - Modifications du règlement du 19 octobre 2023 relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de la composante interne du système de signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité
5. 00:04:56 | Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2024 - Approbation de la Consultation de marché - Sélection des institutions bancaires à consulter
6. 00:05:06 | Règlement-taxe sur les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme - Modification technique
7. 00:05:14 | Règlement-taxe pour la prestation de services et la délivrance de documents administratifs - Modification technique des articles 1.F. et 1.G. (documents urbanistiques)
8. 00:05:20 | Vérification de la caisse communale - troisième et quatrième trimestres 2023
9. 00:05:27 | Vérification de la caisse de la Régie Foncière - deuxième, troisième et quatrième trimestres 2023
10. 00:05:32 | Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2023.
11. 00:05:39 | Triomphe 160 - Approbation de la convention relative à la mise à disposition d'une partie du terrain boulevard du Triomphe 166-167 pour la réalisation des travaux
12. 00:05:52 | ACADEMIE COMMUNALE DE MUSIQUE ET DE THEATRE « FRANZ CONSTANT » - Approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour l'admission au stage dans une fonction de directeur.rice adjoint.e de l'Académie communale "Franz Constant" de Musique et des Arts de la Parole et autorisation de lancer la procédure de recrutement.
13. 00:06:08 | Activités parascolaires: Convention-type de participation à la formation BACV financée par l'Administration communale pour les jeunes auderghemois
14. 00:06:18 | Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention visant la création d’un EpiSolidaire et Durable d’Auderghem
15. 00:06:31 | Règlement communal relatif aux activités canines (cours d'éducation, balades encadrées, etc.)
16. 00:06:39 | Fonds Social du Personnel Communal - Exercice 2023- compte
17. 00:06:47 | Convention relative à la création d’un point de collecte « RECUPEL » sur le territoire de la commune d’Auderghem à la maison communale
18. 00:06:54 | Convention relative à la rénovation de la rue des Pêcheries par VIVAQUA - Prix estimé de la rénovation et planning des travaux - Approbation de la convention
19. 00:07:02 | Acquisition d'un ensemble immobilier sis rue de la Vignette, 185-187 à 1160 Auderghem
20. 00:07:10 | Fixation des loyers de base des garages fermés situés au sous-sol de l’immeuble sis avenue du Kouter 87.
21. 00:07:25 | Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Tour Delta
22. 00:07:25 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : projet de tour à Delta et PAD Herrmann-Debroux
23. 00:17:31 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : conséquences des travaux au carrefour Léonard
24. 00:25:01 | Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : Happy hour market