Conseil communal - 08.02.2024
Dossiers en séance
002/08.02.2024/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21.12.2023 - Approbation
002/08.02.2024/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/08.02.2024/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/08.02.2024/A/0004 - Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certain-es collaborateurs-trices
002/08.02.2024/A/0005 - École Régionale Intercommunale de Police (ERIP) – Projet de fusion de l’ERIP avec l’Académie Régionale de Police de Bruxelles (ARPB) - Ratification
002/08.02.2024/A/0006 - WePulse – Convention en exécution de l'article 4, §4 de l’ordonnance du 8 avril 1993 créant le FRBRTC telle que modifiée par l’ordonnance du 24 novembre 2011 - 377.949,40 Euros
002/08.02.2024/A/0007 - WePulse – Convention en exécution de l'article 4, §4 de l’ordonnance du 8 avril 1993 créant le FRBRTC telle que modifiée par l’ordonnance du 24 novembre 2011 - 143.338,96 Euros
002/08.02.2024/A/0008 - Seniors Auderghem asbl - Exercice 2022 - Compte
002/08.02.2024/A/0009 - Autorisation d'introduire une requête en intervention suite au recours en annulation (G/A 240.269/V-2033) introduit à l'encontre du permis d'urbanisme 02/ECO/1827947 à délivrer par le Fonctionnaire délégué à "GO! Onderwijs van de Vlaamse Gemeenschap" pour etendre l'école fondamentale “De Stadsmus”; construire un nouveau bâtiment scolaire, abattre 10 arbres à haute tige, démolir 1 volume détaché et 2 volumes adjacents, installer des installations temporaires (4 classes en conteneur + 1 sanitaire) pendant la période de construction du nouveau bâtiment scolaire, mettre en place de collecteurs d'eaux pluviales > 10m³ et aménager 24 emplacements de parking à l'air libre. - aménager une zone kiss and ride devant le bâtiment, Avenue Henri de Brouckère 16
002/08.02.2024/A/0010 - Règlement du concours Objectif Commune 2024 sur le thème Architecture & Patrimoine d'Auderghem
002/08.02.2024/A/0011 - Règlement communal relatif à l'octroi de la prime pour l’achat d’une compostière
002/08.02.2024/A/0012 - Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention visant à promouvoir l’utilisation des langes lavables en crèches communales
002/08.02.2024/A/0013 - Convention de mise à disposition d’un espace pour la création d'un cimetière pour animaux – entre S.C. "En Bord De Soignes" et la commune d'Auderghem – Approbation de la Convention
002/08.02.2024/A/0014 - Fixation des loyers de base des emplacements de parking situés au sous-sol de l’immeuble sis avenue Jean Van Haelen, 11.
002/08.02.2024/A/0015 - Engagements du Conseil concernant la demande de subsides URE – Remplacement des Châssis au CS Souverain (phase 10)
002/08.02.2024/A/0016 - Engagements du Conseil concernant la demande de subsides URE – Remplacement des toitures Plates au CS Souverain
002/08.02.2024/A/0017 - Rénovation de l'éclairage du Centre Culturel d'Auderghem - CSC 07/2024 - Marché par procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/08.02.2024/A/0018 - Question orale de Messieurs François Lebovy et Ivo Van Ginneken (ECOLO-GROEN) : Tous à l'eau
002/08.02.2024/A/0019 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : le projet de maille Chant d'Oiseau
002/08.02.2024/A/0020 - Question orale de Monsieur Christian Grétry et Madame Marie-Pierre Bauwens (ECOLO-GROEN) : maille Chant d'Oiseau
002/08.02.2024/A/0021 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : l’avenir du projet immobilier sur les anciennes Glacières royales
002/08.02.2024/A/0022 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : travaux de la rue des Pêcheries
002/08.02.2024/A/0023 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : l’indexation des charges d’urbanisme à Bruxelles
002/08.02.2024/A/0024 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : l’incendie dans l’ancien Consulat de Chine
