Conseil communal - 17.10.2024

Les dossiers de la séance

002/17.10.2024/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26.09.2024 - Approbation

002/17.10.2024/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3

002/17.10.2024/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC

002/17.10.2024/A/0004 - Forum des Associations Solidaires d’Auderghem - Exercice 2023 - Compte

002/17.10.2024/A/0005 - Seniors Auderghem asbl - Exercice 2023 - Compte

002/17.10.2024/A/0006 - Vérification de la caisse communale - premier et deuxième trimestres 2024

002/17.10.2024/A/0007 - Vérification de la caisse de la Régie Foncière - premier et deuxième trimestres 2024

002/17.10.2024/A/0008 - Modification budgétaire n°3 service ordinaire et n° 4 service extraordinaire - exercice 2024

002/17.10.2024/A/0009 - Affiliation au Service Social Collectif du Service fédéral des Pensions, à partir du 1er janvier 2025, pour le personnel se trouvant sur le payroll communal et dont les salaires sont soumis à l’ONSS.

002/17.10.2024/A/0010 - Prolongation d’affiliation à l’assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif du Service Fédéral des Pensions (ex-ONSSAPL) – Marché public. Participation au contrat-cadre assurance hospitalisation 2026 – 2031.

002/17.10.2024/A/0011 - Convention de mise à disposition d'un terrain de rugby au Stade communal au "Brussels Citizens Rugby Auderghem".

002/17.10.2024/A/0012 - Convention de mise à disposition de trois terrains de football au Stade communal à la "Royale Union de Football Association d'Auderghem".

002/17.10.2024/A/0013 - Concession domaniale d'une parcelle située sous le viaduc Herrmann-Debroux, chaussée de Watermael dans la commune Auderghem

002/17.10.2024/A/0014 - CEMPA projet autofinancé d'échange soutenu par Erasmus + (Europe), via le Bureau International Jeunesse (BIJ): Convention.

002/17.10.2024/A/0015 - Acquisition de 8 aspirateurs électriques de rue - marché par procédure négociée directe avec publication préalable - Fixation des conditions - Approbation de la dépense et du cahier des charges

002/17.10.2024/A/0016 - Subventions 2024 pour les associations néerlandophones.

002/17.10.2024/A/0017 - Conseil communal - Associations - règlement d'ordre intérieur article 54 quater - Organisation de la séance

002/17.10.2024/A/0018 - ASBL Motum – présentation au Conseil communal

002/17.10.2024/A/0019 - ASBL Parc Auderghem Hockey Club – présentation au Conseil communal

002/17.10.2024/A/0020 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : installation de la fibre optique dans la commune