Conseil communal - 23.12.2021
Les dossiers de la séance
02/23.12.2021/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25.11.2021 - Approbation
02/23.12.2021/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
02/23.12.2021/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
02/23.12.2021/A/0004 - ASBL Seniors Auderghem - composition
02/23.12.2021/A/0005 - Protection des données : Projet régional de vidéo surveillance - Service de caméras de surveillance fixes temporaires. Accord de principe
02/23.12.2021/A/0006 - Protection des données: Projet régional de vidéo surveillance - Déploiement ANPR 2021-2022
02/23.12.2021/A/0007 - Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention pour la réalisation d’un inventaire du patrimoine arboré du territoire communal
02/23.12.2021/A/0008 - Subside 2021 en faveur des clubs sportifs d'Auderghem pratiquant leurs activités au Centre sportif de la Forêt de Soignes.
02/23.12.2021/A/0009 - Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2021 - Autorisation d'ester en justice - MONTANT TOTAL : 3.773,00 € €
02/23.12.2021/A/0010 - Marché public de services de nettoyage des bâtiments communaux réservé à l'économie sociale d'insertion - Procédure ouverte avec publication européenne - retrait de la délibération du 30/09/2021 - Approbation du nouveau cahier des charges et des autres documents du marché
02/23.12.2021/A/0011 - Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvellement
02/23.12.2021/A/0012 - Règlement taxe "Centimes additionnels au précompte immobilier" - renouvellement
02/23.12.2021/A/0013 - Modification du Règlement taxe sur les sur les enseignes
02/23.12.2021/A/0014 - Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2022
02/23.12.2021/A/0015 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 3 - exercice 2021
02/23.12.2021/A/0016 - Budget du CPAS - Exercice 2022 – Approbation Provisoire
02/23.12.2021/A/0017 - Budget de la Régie foncière – Exercice 2022 - Approbation provisoire.
02/23.12.2021/A/0018 - Budget communal - Exercice 2022 - Approbation provisoire
02/23.12.2021/A/0019 - Plan triennal 2022-2024
02/23.12.2021/A/0020 - Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2021
02/23.12.2021/A/0021 - Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2021.
02/23.12.2021/A/0022 - Octroi d’écochèques électroniques au personnel des milieux d’accueil de la petite enfance – Approbation de l’offre d’Edenred pour la délivrance de ces écochèques.
02/23.12.2021/A/0023 - Question orale de Monsieur Jeremy Van Gorp et de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de la politique régionale de stationnement
