Collège et Conseil
Année en cours
Séance du 30.01.2025
- Ordre du jour
- Notes explicatives
- Procès-verbal
- Questions & Réponses
- Motions
- Les dossiers de la séance et la retransmission de la séance
Séance du 20.02.2025
- Ordre du jour
- Notes explicatives
- Procès-verbal
- Questions & Réponses
- Motions
- Les dossiers de la séance et la retransmission de la séance
Séance du 27.03.2025
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- Notes explicatives
- Procès-verbal
- Questions & Réponses
- Motions
- Les dossiers de la séance et la retransmission de la séance
Séance du 24.04.2025
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- Les dossiers de la séance et la retransmission de la séance
Séance du 05.06.2025
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Séance du 26.06.2025
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Séance du 25.09.2025
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- Les dossiers de la séance et la retransmission de la séance
Séance du 16.10.2025
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Séance du 27.11.2025
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- Les dossiers de la séance et la retransmission de la séance
Séance du 18.12.2025
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- Motions
- Les dossiers de la séance et la retransmission de la séance
Archives du Conseil communal
Les procès-verbaux et autres documents des séances antérieures du Conseil communal sont disponibles via le lien "Archives du Conseil communal"
Nouvelle Loi Communale, article 89 (extrait) :
Une fois adopté et signé par le bourgmestre et le secrétaire, le procès-verbal de chaque séance est mis en ligne sur le site internet de la commune.
Par dérogation au sixième alinéa, les points du procès-verbal qui ont été abordés à huis clos en vertu des art. 93 et 94 ne sont pas mis en ligne sur le site internet de la commune.
