Conseil communal - 21.10.2021
Les dossiers de la séance
002/21.10.2021/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14.10.2021 - Approbation
002/21.10.2021/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/21.10.2021/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/21.10.2021/A/0004 - Approbation des dossiers de candidature pour l'appel à projet Mobilité durable 2021 lancé par Bruxelles Environnement - Achat, Formation et Partage de vélos cargos et vélos électriques pour les habitants et achat de trois vélos électriques pour le personnel communal. Signature de la convention.
002/21.10.2021/A/0005 - Subside 2021 en faveur des associations sportives d'Auderghem
002/21.10.2021/A/0006 - Plan local de Prévention et de Proximité de la Commune d'Auderghem 2021 : convention, déclaration de créance (avance 60 %) et budget prévisionnel.
002/21.10.2021/A/0007 - Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Perpétuel Secours - Exercice 2020 - Compte
002/21.10.2021/A/0008 - Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Perpétuel Secours - Exercice 2022 - Budget
002/21.10.2021/A/0009 - Modification budgétaire n°3 service ordinaire et n° 4 service extraordinaire - exercice 2021
002/21.10.2021/A/0010 - Seniors Auderghem asbl - Exercice 2020 - Compte
002/21.10.2021/A/0011 - Approbation de la Convention d’assurance de cotisations n°243 entre Ethias et la Commune d’Auderghem, destinée à assurer le financement et le paiement des cotisations de pension au Fonds de Pension Solidarisé du Service Fédéral des Pensions via l’ONSS ainsi que l’octroi, la gestion et le paiement des pensions à charge du même Fonds de Pension Solidarisé.
002/21.10.2021/A/0012 - Approbation de la Convention d’assurance pensions n°670 entre Ethias et la Commune d’Auderghem, destinée à assurer le financement, la gestion et le paiement des pensions des mandataires et des pensions des agents statutaires déjà pensionnés dont la charge n’est pas assumée par le Fonds de Pension solidarisé du Service Fédéral des Pensions (pensions non reprises).
002/21.10.2021/A/0013 - Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 26 "Congés de circonstances" et ajout d’un art 26 bis
002/21.10.2021/A/0014 - Question orale de Monsieur Matthieu Pillois (DéFI) à propos de la revalorisation des agents communaux et des CPAS
002/21.10.2021/A/0015 - Question orale de Monsieur Jeremy Van Gorp et de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de la revalorisation du traitement des employés communaux
002/21.10.2021/A/0016 - Interpellation de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Réouverture de l’antenne Collin
002/21.10.2021/A/0017 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Covid Safe ticket
