Les documents de la séance du 29.09.2022

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:07:05 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23.06.2022 - Approbation
2. 00:07:08 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
3. 00:07:14 | Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
4. 00:07:23 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - exercice 2022.
5. 00:07:38 | Cohésion sociale - Exercice 2021 - Compte
6. 00:07:45 | Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Perpétuel Secours - Exercice 2021 - Compte
7. 00:07:55 | Maison des Jeunes d'Auderghem - Exercice 2021 - Compte
8. 00:08:00 | Évolution du fonds des pensions - Résultat de l'exercice 2021.
9. 00:08:08 | Recours aux services de l’adjudicataire de l’accord-cadre passé par la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) et adoption des documents relatif à l’instauration d’une pension complémentaire des membres du personnel dans le cadre d’un contrat de travail
10. 00:08:26 | Introduction d'une requête d'appel à l'encontre de deux jugements prononcés par le tribunal de première instance de Bruxelles le 22 octobre 2021 (aff. 2020/1002/A & 2020/976/A) et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL BELGIUM pour l'exercice d'imposition 2019 - troisième et quatrième trimestre - Autorisation d'ester en justice - MONTANT TOTAL : 161.775,00 €
11. 00:08:35 | Introduction d'une requête en intervention dans le cadre du recours en annulation introduit contre le permis d'urbanisme délivré le 31 mars 2022 par le Fonctionnaire délégué à la S.A. Bataves pour la mise en œuvre du projet WASTRA - Autorisation d'ester en Justice
12. 00:08:45 | Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 26 "Congés de circonstances"
13. 00:08:58 | Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques
14. 00:09:08 | Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt
15. 00:09:18 | Mission relative à la performance énergétique du bâtiment - subsidiation - renouvellement de la convention de subside pour le traitement des agents préposés
16. 00:09:29 | Label "Commune Amie des Animaux" – Subside facultatif pour les communes 2022 : Convention relative à la subvention facultative pour l’octroi des vétochèques et le soutien au renouvellement du marché de service avec l’application Animal Research
17. 00:09:43 | Règlement communal relatif à l'octroi de la prime « Vetochèque » pour animaux domestiques
18. 00:10:36 | Approbation d’un avenant au contrat communal de cohésion sociale entre la commune d’Auderghem et la Commission Communautaire française (du 01/01/2023 au 31/12/2023)
19. 00:10:44 | Convention de collaboration entre les communes d'Uccle, de Watermael-Boitsfort et d'Auderghem relative au service de médiation dans le cadre des sanctions administratives communales pour la zone de police 5342 - renouvellement.
20. 00:11:04 | Projet Partage de vélos cargos et vélos électriques pour les habitants. Approbation de la convention.
21. 00:11:13 | Règlement relatif la création de zones de stationnement (dropzones) pour les véhicules partagés style trottinettes et vélos - approbation
22. 00:11:26 | Accord de coopération entre la Commission communautaire flamande, les 19 communes de la Région de Bruxelles-Capitale et l'asbl Muntpunt sur l'application d'un règlement régional commun dans toutes les bibliothèques publiques néerlandophones de la Région de Bruxelles-Capitale.
23. 00:11:40 | Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : travaux dans la rue des Pêcheries
24. 00:13:44 | Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la demande de réouverture du Pont Fraiteur
25. 00:24:35 | Question orale de Madame Vincianne Lerate (DéFI): la crise énergétique et le pouvoir d’achat
26. 00:27:02 | Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la crise énergétique et économique
27. 00:42:35 | Question orale de Madame Marie-Pierre Bauwens et de Monsieur Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : Coupe du monde de football au Qatar
28. 00:46:56 | Question orale de Madame Christine Bogaert (DéFI) à propos des nuisances générées par le survol aérien autour de l'aéroport de Bruxelles-National
29. 00:53:35 | Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos de la mise en zone bleue de certaines rues Boitsfortoises contiguës à notre commune Auderghem
30. 00:57:56 | Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos du plan Good Move
31. 01:02:36 | Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos des distributeurs de billets