Les documents de la séance du 19.10.2023

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:03:14 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12.10.2023 - Approbation
2. 00:05:07 | Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
3. 00:05:15 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
4. 00:05:23 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°2 - exercice 2023.
5. 00:05:57 | Modification budgétaire n°3 service ordinaire et n° 4 service extraordinaire - exercice 2023
6. 00:06:20 | Signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité - Règlement relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de la composante interne du système de signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité
7. 00:06:49 | Signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité - Modification du règlement de travail de travail - Art. 49
8. 00:07:02 | Signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité - Modification du statut administratif - Art. 7
9. 00:07:20 | Formation obligatoire à la cybersécurité- Modification du règlement de travail - Art. 68
10. 00:07:30 | Formation obligatoire à la cybersécurité - Modification du règlement relatif à la charte Télétravail - Art. 1
11. 00:07:37 | Modification du règlement de travail de travail - Art. 49 - Audition des travailleurs
12. 00:07:48 | Liquidation des subsides de l'année 2023 en faveur des consultations des nourrissons.
13. 00:08:04 | Rénovation de l'éclairage du Centre Culturel d'Auderghem - Marché par procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
14. 00:08:16 | Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 06/07/2023. Subvention de 21.619,00 € – Objet : soutien dans l’insertion des BPTU sur le marché locatif
15. 00:08:32 | Ratification de la convention entre la commune d'Auderghem et la Région de Bruxelles-Capitale réglant les modalités de la mise à disposition d'une subvention régionale annuelle destinée à soutenir la commune dans le financement de personnel communal dans le cadre du protocole de collaboration en matière de logement
16. 00:08:50 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : bulles à vêtements
17. 00:16:30 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : demande de renouvellement du permis d’environnement introduit par une entreprise rue des Trois Ponts
18. 00:27:19 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : plan Good Move