Conseil communal - 21.12.2023
Les dossiers en séance
002/21.12.2023/A/0001 - Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
002/21.12.2023/A/0002 - Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
002/21.12.2023/A/0003 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30.11.2023 - Approbation
002/21.12.2023/A/0004 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/21.12.2023/A/0005 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/21.12.2023/A/0006 - Communications - Police de roulage : règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale
002/21.12.2023/A/0007 - Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2023.
002/21.12.2023/A/0008 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°3 - exercice 2023.
002/21.12.2023/A/0009 - Subside 2023 en faveur des associations sportives d'Auderghem
002/21.12.2023/A/0010 - Subside 2023 en faveur des clubs sportifs d'Auderghem pratiquant leurs activités au Centre sportif de la Forêt de Soignes.
002/21.12.2023/A/0011 - Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvellement
002/21.12.2023/A/0012 - Règlement taxe "Centimes additionnels au précompte immobilier" - renouvellement
002/21.12.2023/A/0013 - Règlement-taxe sur les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme - Prolongation et modification
002/21.12.2023/A/0014 - Règlement-taxe sur les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme ou permis de lotir sans qu’un tel permis n’ait été obtenu - Prolongation
002/21.12.2023/A/0015 - Règlement-taxe pour la prestation de services et la délivrance de documents administratifs - Prolongation et modification
002/21.12.2023/A/0016 - Règlement-taxe relatif aux occupations des infrastructures sportives communales
002/21.12.2023/A/0017 - Règlement communal relatif à l’action « Tous à l’eau » - Modification
002/21.12.2023/A/0018 - Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2024
002/21.12.2023/A/0019 - Budget du CPAS - Exercice 2024 – Approbation Provisoire
002/21.12.2023/A/0020 - Budget communal - Exercice 2024 - Approbation provisoire
002/21.12.2023/A/0021 - Budget de la Régie foncière – Exercice 2024 - Approbation provisoire.
002/21.12.2023/A/0022 - Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2023
002/21.12.2023/A/0023 - Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional
002/21.12.2023/A/0024 - Holding communal S.A. en liquidation - Modification des statuts
002/21.12.2023/A/0025 - Le Petit Propriétaire SA - désignation d’un·e délégué·e à l’assemblée générale
002/21.12.2023/A/0026 - Désignation d'un fonctionnaire sanctionnateur communal dans le cadre de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales
002/21.12.2023/A/0027 - Modification du règlement de travail de travail - Art. 23 § 6 - Report de jours de congé
002/21.12.2023/A/0028 - Règlement communal relatif aux jeux concours - approbation
002/21.12.2023/A/0029 - Maison du Portier à Rouge-Cloître - Occupation temporaire les 16 et 17/12 dans le cadre du Village de Noël - Ratification de l'autorisation domaniale entre Bruxelles-Environnement et la commune d'Auderghem
002/21.12.2023/A/0030 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Convention avec le Centre PSE libre de Bruxelles-capitale - Antenne de Watermael-Boitsfort - Avenant de prolongation.
002/21.12.2023/A/0031 - Convention avec Hub Brussels pour un projet de vitrauphanie pour les commerçants de Transvaal
002/21.12.2023/A/0032 - Convention de partenariat avec CF2M/CF2D : mise en place de points de collectes pour la valorisation des déchets électriques et électroniques - Approbation
002/21.12.2023/A/0033 - Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention visant à promouvoir le compostage individuel et collectif sur le territoire communal
002/21.12.2023/A/0034 - Approbation des comptes de la Commission Consultative des sports - exercice 2022.
002/21.12.2023/A/0035 - Adoption de la charte ACTE - ONE - Participation à la transition écologique des crèches communales d'Auderghem
002/21.12.2023/A/0036 - Modification du règlement communal relatif à l'octroi de la prime « Vétochèque » pour animaux domestiques
002/21.12.2023/A/0037 - Autorisation d’occupation à titre temporaire et précaire de parcelles destinées à la culture maraichère dans « les jardins de Lambin ».
002/21.12.2023/A/0038 - Convention de mise à disposition de 2 appartements par la sisp "En bord de Soignes" - renouvèlement
002/21.12.2023/A/0039 - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention de la Commune d'Auderghem - Ratification de la Convention 2023-2024.
002/21.12.2023/A/0040 - Projet de sensibilisation aux violences intrafamiliales "Les Maux Bleus" - Convention spécifique de partenariat entre les communes d'Auderghem, de Watermael-Boitsfort et d'Uccle ainsi qu'avec la zone de police 5342 - Ratification de la convention et approbation du budget prévisionnel.
002/21.12.2023/A/0041 - Ratification de la convention pour l'organisation d'une formation Auxiliaire de la Petite Enfance à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale (IAPS) entre la Commune, la Mission locale d'Etterbeek et Bruxelles Formation.
002/21.12.2023/A/0042 - Programme Triennal d'Investissement (PTI) pour les années 2022 à 2024 - Projets n°03 - Élaboration et approbation du programme
002/21.12.2023/A/0043 - Travaux rue des Pêcheries – Etude relative au réaménagement des trottoirs et de la voirie - Approbation de la convention avec la commune de Watermael-Boitsfort concernant la prise en charge des frais
002/21.12.2023/A/0044 - Fixation du loyer de base du rez-de-chaussée commercial sis chaussée de Wavre, 1659
002/21.12.2023/A/0045 - Subside B 2023 aux communes et CPAS - Accompagnement de publics en mal logement sur le marché du logement - Convention entre la Région et la Commune fixant les modalités de mise à disposition du subside
002/21.12.2023/A/0046 - Subside C 2023 aux communes et CPAS - Accompagnement de publics en mal logement sur le marché du logement - Convention entre la Région et la Commune fixant les modalités de mise à disposition du subside
002/21.12.2023/A/0047 - Brede School - conclusion d'un accord entre la VGC et la commune d'Auderghem concernant la Brede School pour la période 2024-2025.
002/21.12.2023/A/0048 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : l'accessibilité du site de Rouge-Cloître
002/21.12.2023/A/0049 - Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) : demande de Bpost de modification d’ouverture de boite aux lettre
