Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2023- Autorisation d'ester en justice
Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2023- Autorisation d'ester en justice
Les documents de la séance du Conseil communal du 30.05.2024
00:03:57 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25.04.2024 - Approbation
00:04:04 | Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
00:04:10 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
00:04:17 | Fabrique d’Eglise Sainte-Anne - Exercice 2021 - Compte
00:04:28 | Fabrique d’Eglise Sainte-Anne - Exercice 2022 - Compte
00:04:37 | Règlement général de Police - Modifications techniques
00:04:46 | Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2023- Autorisation d'ester en justice
00:05:00 | Collin - Démolition et reconstruction du pavillon Collin à usage pédagogique - Marché de travaux par procédure ouverte - Approbation du Cahier des charges et de la dépense
00:05:12 | ASBL SENIORS AUDERGHEM – 02.05.2024 – Convention de mise à disposition d'une assistante administrative chef statutaire (niveau C4) - Approbation
00:05:54 | Approbation d'une convention pluriannuelle de formation événementielle en entreprise dans le cadre de la formation qualifiante avec l'Etablissement d'enseignement spécialisé Sainte-Bernadette .
00:06:08 | Bruxelles fait son cinéma – 08.07.2024 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation
00:06:14 | Féminisation de l’espace public "Place aux femmes !" 2024 : résultats du vote des citoyens - Accord pour l'attribution des noms
00:08:51 | Activités parascolaires: Conditions générales relatives aux inscriptions aux stages et activités via l'application en ligne du service des Activités parascolaires
00:09:04 | Avantages sociaux - Approbation de la convention-type
00:09:13 | Élections simultanées du 9 juin et élections communales du 13 octobre 2024 - Convention d'occupation de la salle Lambin afin d'y établir deux bureaux de vote - Ratification de la convention.
00:09:21 | Élections communales du 13 octobre 2024 - Fixation du montant des jetons de présence
00:09:30 | CS Marronniers - Travaux de correction du bardage - CSC 33-2024 -Procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation de la dépense et du cahier des charges
00:09:41 | Rénovation du square du Sacré Cœur - Marché par Procédure Ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
00:11:40 | Travaux divers en trottoirs et voiries - 2025 à 2028 - CSC 8-2024 - Procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
00:11:43 | Convention entre l'Asbl WE ARE CODERS et la commune d'Auderghem pour l'organisation des stages de codage pendant le mois d'août 2024
00:11:54 | Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Reconversion des immeubles de bureaux en logements
00:14:50 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : réaffectation de bureaux en logements
00:16:50 | Question orale de Madame Pauline Vermeiren et de Monsieur François Lebovy (ECOLO-GROEN): Projet immobilier Avenue Herrmann-Debroux, 44
00:44:41 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : nuisances sonores engendrées par le métro