Les documents de la séance du Conseil communal du 27.06.2024

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:04:20 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30.05.2024 - Approbation
2. 00:04:23 | Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
3. 00:04:28 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
4. 00:04:38 | Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte
5. 00:04:45 | Vérification des pouvoirs du suppléant de Madame Valérie Cops. Prestation de serment et installation de Monsieur Frédéric Lambin
6. 00:05:48 | Conseil communal - Tableau de préséance.
7. 00:05:54 | Conseil communal - composition des commissions - modification
8. 00:06:05 | Grades légaux – Echelles de traitements applicables au 1er décembre 2024 au Secrétaire communal et au Receveur communal
9. 00:06:53 | ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2023 - Compte
10. 00:07:05 | Cohésion sociale - Exercice 2023 - Compte
11. 00:07:12 | C.P.A.S. - Compte budgétaire, balance et compte de résultats - Exercice 2023 – Approbation
12. 00:17:22 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°0 - exercice 2024
13. 00:17:35 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - exercice 2024.
14. 00:17:58 | Modification budgétaire 0 - service ordinaire et extraordinaire - exercice 2023
15. 00:18:20 | Compte budgétaire de l'exercice 2023 - Arrêt provisoire
16. 00:20:22 | Modification budgétaire n°1 service ordinaire et n° 2 service extraordinaire - exercice 2024
17. 00:20:30 | Règlement d’utilisation des véhicules de service de l’Administration communale
18. 00:20:40 | Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2025
19. 00:20:51 | Permis d'urbanisme tendant à démolir deux maisons, un garage, une serre et à construire un immeuble de douze appartements et abattre quatre arbres, rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - Recours en suspension et en annulation devant le Conseil d'Etat - Autorisation du Conseil
20. 00:21:08 | Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2024 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques.
21. 00:21:18 | Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2024 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt
22. 00:21:24 | Convention entre la commune d'Auderghem et la zone de police 5342, pour l'organisation de l'accueil d'urgence des sinistrés en cas d'incendie ou autres catastrophes.
23. 00:21:36 | Approbation d'une convention avec la RTBF dans le cadre de la diffusion de l'Euro Foot 2024 sur écran géant à la Place Pinoy
24. 00:21:47 | Convention de mise à disposition d’un espace pour la création d'un cimetière pour animaux – entre S.C. "En Bord De Soignes" et la commune d'Auderghem – Approbation de l'avenant à la Convention
25. 00:21:59 | Journée sans voiture - Approbation de l'accord conclu entre la Bourgmestre de la commune d'Auderghem et les bourgmestres des dix-huit autres communes de l'arrondissement administratif de Bruxelles- Capitale.
26. 00:22:07 | Régie Foncière - Exercice 2023 - Compte - Approbation provisoire
27. 00:22:28 | Acquisition de l'immeuble sis place Edouard Pinoy, 18 à 1160 Auderghem
28. 00:22:41 | Rénovation d'une maison unifamiliale - Chaussée de Wavre 1977 - Marché de travaux par procédure négociée sans publication préalable - Approbation du Cahier des charges et de la dépense
29. 00:22:51 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : présence de rats dans les rues
30. 00:29:40 | Question orale de Madame Carinne Lenoir (Liste du Bourgmestre - DéFI) : l’Impact des grands chantiers sur le quartier des pêcheries
31. 00:38:59 | Question orale de Monsieur Marc Vandame (Liste du Bourgmestre - DéFI) : l'installation de la fibre optique par les opérateurs télécom
32. 00:46:53 | Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (Liste du Bourgmestre - DéFI) : Zone de parc avenue des Frères Goemaere
33. 00:55:03 | Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Politique menée contre le racisme et l’antisémitisme