Conseil communal - 28.11.2024
Les dossiers en séance
002/28.11.2024/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17.10.2024 - Approbation
002/28.11.2024/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/28.11.2024/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/28.11.2024/A/0004 - Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte
002/28.11.2024/A/0005 - Adhésion à l’accord-cadre avec un seul opérateur économique relatif aux services d’impression, de préparation et de dépôt des courriers postaux sortants
002/28.11.2024/A/0006 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°2 - exercice 2024.
002/28.11.2024/A/0007 - Syndicat d’initiative d’Auderghem ASBL - Exercice 2023 - Compte
002/28.11.2024/A/0008 - Participation au programme d'informatisation et de transformation digitale des Pouvoirs locaux de la Région bruxelloise - Approbation du contrat faîtier de mise à disposition de services de développement de solutions applicatives dans le cadre du domaine WePulse Soft RH
002/28.11.2024/A/0009 - Actions en justice en vue d'ordonner que la Région de Bruxelles-Capitale soit via son département Bruxelles Mobilité soit via Bruxelles Propreté poursuive l'entretien de la section d'autoroute située sur le territoire communal, au besoin par la procédure d'extrême urgence (requête unilatérale et requête signifiée par citation en référé) devant le Tribunal de Première Instance de Bruxelles (ou son Président) - Autorisation du Conseil
002/28.11.2024/A/0010 - Contrat de bail emphytéotique conclu avec la Région sur le terrain avenue du Parc de Woluwé - Ratification de la convention pour solde de tout compte
002/28.11.2024/A/0011 - Liquidation des subsides de l'année 2024 en faveur des consultations des nourrissons.
002/28.11.2024/A/0012 - Convention de mise à disposition d’un espace pour la création d'un cimetière pour animaux – entre S.C. "En Bord De Soignes" et la commune d'Auderghem – Approbation de la Convention
002/28.11.2024/A/0013 - Ratification de la convention pour l'organisation d'une formation Auxiliaire de la Petite Enfance à l'Institut Auderghemois de Promotion Sociale (IAPS) entre la Commune, la Mission locale d'Etterbeek et Bruxelles Formation.
002/28.11.2024/A/0014 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (Liste du Bourgmestre - DéFI) : Propos injurieux - personnel communal
002/28.11.2024/A/0015 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : comportement d’un ouvrier communal
002/28.11.2024/A/0016 - Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Projet immobilier à Delta
002/28.11.2024/A/0017 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (Liste du Bourgmestre - DéFI) : projet de Tour à Delta
002/28.11.2024/A/0018 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (Liste du Bourgmestre - DéFI) : l’avenir des immeubles à Beaulieu
002/28.11.2024/A/0019 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : l’extension de capacité de l’école Wonderwoud
002/28.11.2024/A/0020 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : l’état du réseau d’égouts à Auderghem
