Les documents de la séance du Conseil communal du 19.12.2024

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:04:32 | Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
2. 00:04:46 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 16.12.2024 - Approbation
3. 00:04:51 | Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
4. 00:05:00 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
5. 00:05:08 | Communications - Police de roulage : règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale
6. 00:05:20 | Conseil communal - règlement d'ordre intérieur - approbation
7. 00:10:27 | Délégation en matière de concessions de sépultures ou de colombarium dans le cimetière communal
8. 00:10:37 | Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces asbl (CECP) - Désignation de la représentante à l'Assemblée générale - ratification de la décision du Collège des Bourgmestre et Échevins
9. 00:10:53 | Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2024.
10. 00:11:01 | Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvellement
11. 00:11:12 | Règlement taxe "Centimes additionnels au précompte immobilier" - renouvellement
12. 00:11:24 | Règlement-taxe sur les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme - Ajout d'une exonération supplémentaire pour installation d'une pompe à chaleur
13. 00:11:37 | Association Artistique d’Auderghem - Saison 2023-2024 - Compte
14. 00:11:42 | Subside 2024 en faveur des associations sportives d'Auderghem
15. 00:11:50 | Subside 2024 en faveur des clubs sportifs d'Auderghem pratiquant leurs activités au Centre sportif de la Forêt de Soignes.
16. 00:11:59 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°3 - exercice 2024.
17. 00:12:12 | Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2025
18. 00:12:17 | Budget du CPAS - Exercice 2025 – Approbation Provisoire
19. 00:31:22 | Budget communal - Exercice 2025 - Approbation provisoire
20. 01:00:08 | Budget de la Régie foncière – Exercice 2025 - Approbation provisoire.
21. 01:00:24 | Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2024
22. 01:00:32 | Collin - Démolition et reconstruction du pavillon Collin à usage pédagogique - Approbation de l'augmentation budgétaire
23. 01:01:06 | Permis d'urbanisme tendant à démolir des immeubles mixte (logement et commerce) et d'activité productive et construire un immeuble mixte de 13 unités de logements et de 184,1m² de commerce, comprenant 9 emplacements pour véhicules motorisés, chaussée de Wavre 1061 - 1065 à 1160 Auderghem - Recours en en annulation devant le Conseil d'Etat - Autorisation du Conseil communal
24. 01:01:17 | Rénovation du square du Sacré Cœur - Marché par Procédure Ouverte - Désignation de l'adjudicataire - Modification budgétaire
25. 01:01:31 | Approbation des comptes de la Commission Consultative des sports - exercice 2023.
26. 01:01:37 | Concession domaniale d'une parcelle située sous le viaduc Herrmann-Debroux, chaussée de Watermael dans la commune Auderghem
27. 01:01:46 | Adhésion de la Commune d'Auderghem au nouvel accord-cadre 2025-2029 de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française agissant en qualité de centrale d'achats
28. 01:01:58 | Crèches communales - Nouveau contrat d'accueil
29. 01:02:07 | Label "Commune Amie des Animaux" – Subside facultatif pour les communes 2024 : Convention relative à la subvention facultative pour la réalisation de différents projets (octroi de primes pour la stérilisation de chats domestiques et primes vétérinaires ("vétochèques"), renouvellement du marché de service Animal Search et organisation d'événements)
30. 01:02:21 | Règlement de police particulier applicable dans les zones pour chiens sans laisse