Conseil communal - 30.01.2025
Le film de la séance
Les dossiers de la séance
002/30.01.2025/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19.12.2024 - Approbation
002/30.01.2025/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/30.01.2025/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/30.01.2025/A/0004 - Déclaration de politique générale - note explicative 2025 - 2027
002/30.01.2025/A/0005 - Conseil communal - composition des commissions
002/30.01.2025/A/0006 - En Bord de Soignes scrl - Logements sociaux – désignation des représentants de la commune
002/30.01.2025/A/0007 - Remplacement d'un membre du Conseil de l'Action sociale
002/30.01.2025/A/0008 - Données à caractère personnel : Protocole encadrant le partage des données dans le cadre de la mise à disposition d'un système informatique uniforme de suivi des dossiers des primo-arrivants par la Commission communautaire commune
002/30.01.2025/A/0009 - Adhésion à l'Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques
002/30.01.2025/A/0010 - Autorisation d'introduction d'un recours en annulation au Conseil d'Etat contre l'arrêté royal du 29 novembre 2024 accordant une allocation financière de 8.666.874 € aux organismes pour le recrutement de personnel chargé de l'accompagnement des mesures judiciaires pour l'année 2024 et contre les décisions individuelles d’octroi de subsides en vue de contester la répartition des subsides fédéraux octroyés au service d'exécution des mesures judiciaires alternatives (SEMJA)
002/30.01.2025/A/0011 - Autorisation d'introduction d'un recours en annulation devant la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'ordonnance du 12 décembre 2024 modifiant l’ordonnance du 4 avril 2024 portant le Code des finances publiques de la Région de Bruxelles-Capitale, spécialement l'article 175 § 3
002/30.01.2025/A/0012 - Règlement-taxe sur les pompes distributrices de carburant - Prolongation et modification
002/30.01.2025/A/0013 - Règlement-taxe sur les emplacements de parcage - prolongation et modification
002/30.01.2025/A/0014 - Marché public de services de nettoyage des bâtiments communaux réservé à l'économie sociale d'insertion - Procédure ouverte avec publication européenne - Approbation du cahier des charges et des autres documents du marché
002/30.01.2025/A/0015 - Triomphe 160 - Travaux de parachèvement - Aménagements intérieurs - Marché de travaux par procédure ouverte - Approbation du Cahier des charges et de la dépense
002/30.01.2025/A/0016 - Seniors Auderghem asbl - Exercice 2023 - Compte
002/30.01.2025/A/0017 - Convention de partenariat avec CF2M/CF2D : mise en place de points de collectes pour la valorisation des déchets électriques et électroniques - Approbation
002/30.01.2025/A/0018 - Règlement d'occupation et d'ordre intérieur du Stade communal - Modification
002/30.01.2025/A/0019 - Ratification de la convention sur la mise à disposition de matériel informatique dans le cadre de "MyPermit urbanisme" établie entre Urban et la commune d'Auderghem.
002/30.01.2025/A/0020 - Activités Parascolaires - Revalorisation des barèmes des animateurs et coordinateurs de centre de vacances et fixation des nouveaux tarifs d'inscription à partir du 1er février 2025
002/30.01.2025/A/0021 - Convention de partenariat entre la commune d'Auderghem, l'asbl PAC et une écrivaine publique - Ratification
002/30.01.2025/A/0022 - Question orale de Monsieur Marc Vandame et Mathieu Poma (Liste de la Bourgmestre) : chantier d’aménagement de la partie centrale du boulevard du Souverain entre Herrmann-Debroux et la chaussée de Wavre
002/30.01.2025/A/0023 - Question orale de Madame Valérie Locatelli (Liste de la Bourgmestre) : squat avenue de Beaulieu
002/30.01.2025/A/0024 - Question orale de Monsieur Mathieu Poma (Liste de la Bourgmestre) : l’accessibilité cycliste et piétonnes des infrastructures sportives de l’ADEPS et du stade communal
002/30.01.2025/A/0025 - Question orale de Mesdames Élise Willame et Noémie Dekoninck (ECOLO-GROEN) : piste cyclable ADEPS
002/30.01.2025/A/0026 - Question orale de Madame Cécile Henrard (MR-Les Engagés-VLD-CDV) : chantier routier à Jezus-Eik
002/30.01.2025/A/0027 - Question orale de Madame Jany Crucifix (Liste de la Bourgmestre) : Plan « hiver » pour le soutien aux personnes sans-abri sur notre territoire
002/30.01.2025/A/0028 - Question orale de Madame Alodie De Poorter Capillon (Liste de la Bourgmestre) : projet de Tour à Delta
002/30.01.2025/A/0029 - Question orale de Madame Vincianne Lerate (Liste de la Bourgmestre) : déneigement des voiries
002/30.01.2025/A/0030 - Motion communale exprimant la solidarité avec les travailleurs et travailleuses de Lunch Garden et appelant à une mobilisation pour la sauvegarde de l’emploi
002/30.01.2025/A/0031 - Question orale de Monsieur Jean-François Noël (Liste de la Bourgmestre) : faillite de Lunch Garden
002/30.01.2025/A/0032 - Motion réaffirmant le soutien plein et entier au maintien des six zones de police en Région bruxelloise
