Plan Particulier 8
Plan Particulier 8 - Vu et adopté définitivement par le conseil communal le 101/03/1988
Documents
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Plan Particulier 8 (complet) |
Prescriptions urbanistiques
Généralités
Les règlements de la commune et de l‘agglomération sont d’application pour autant qu’ils ne soient pas en contradiction avec les prescriptions du plan particulier.
En cas de contradiction entre les dispositions graphiques et les textes des prescriptions, les premières sont d’application.
Toute publicité est interdite, à l’exclusion de celle relative à la mise en vente des terrains ou des immeubles.
La publicité relative à l’exercice de professions libérales est autorisée uniquement au niveau du rez-de-chaussée des immeubles. Surface maximale autorisée : 30dm².
A. Zone résidentielle en ordre continu et discontinu
1. Destination
Exclusivement réservée à l’habitation avec possibilité d’y établir des commerces de produits finis.
2. Gabarits
Les immeubles seront construits entre les minima et les maxima suivant les indications du plan, mesure prise entre corniche et trottoir, soit à l’alignement ou au front de bâtisse obligatoire.
Les gabarits de profondeur devront être considérés comme des maxima. Le front de bâtisse repris au plan est obligatoire dans le cas où les constructions ne sont pas réalisées simultanément.
En cas d’un seul constructeur par groupe, le front de bâtisse peut être reculé sans modification de la limite de la façade arrière.
Le gabarit des immeubles de l’avenue des Passereaux est limité à 13m de profondeur maximum au rez-de-chaussée et est limité à 10m maximum à (aux) étage(s).
3. Toitures
Les immeubles seront recouverts d’une toiture à deux versants au moins.
L’inclinaison sera comprise entre 30 et 60° sur l’horizontale. Les pentes des toitures en ordre discontinu auront une inclinaison identique et seront réalisées en même matériau.
Les matériaux sont obligatoirement en ardoises naturelles ou artificielles ou en tuiles non vernissées.
Les tuiles à base de ciment ou en éléments regroupés sont interdites.
Les lucarnes sont autorisées. Il est souhaité qu’elles s’intègrent dans la structure même des façades et des pans inclinés et ce à 60 cm minimum des mitoyens.
Les verrières sont autorisées et peuvent former l’angle des toitures.
4. Matériaux
Toutes les façades seront recouvertes d’un matériau de parement.
L’aspect esthétique doit être particulièrement soigné. Les briques vernissées sont interdites.
Lors de la construction ou de la reconstruction d’habitation en ordre discontinu, le premier constructeur détermine les matériaux de façade pour tout le groupe.
En cas de reconstruction, le ton et la structure des matériaux doivent être homogènes.
Les balcons et auvents sont autorisés.
5. Garages
Un emplacement de voiture doit être prévu par logement. Les pentes ne peuvent dépasser les 10%.
Les entrées de garage des différents immeubles seront contigües afin d’obtenir une pente similaire.
Les entrées piétonnes, suivant le cas, peuvent suivre cette pente ou garder l’horizontalité.
B. Zone de recul
Cette zone est exclusivement affectée au dégagement des immeubles. La construction est y est autorisée sur le quart de la profondeur de la zone de recul et à 60 cm. minimum du mitoyen et à l’intérieur de l’angle dièdre à 45° depuis le même axe, sans dépasser 1,50 m.
L’aménagement comporte des pelouses et plantations n’excédant pas 1,50 m. de hauteur, ainsi que les accès vers les immeubles.
Les matériaux mis en œuvre pour l’aménagement des abords doivent s’harmoniser dans la galette de couleurs définie par les constructions.
C. Zone de cours et jardins
Exclusivement réservée à l’aménagement de cours et jardins avec interdiction d’y établir tout ouvrage quelconque.
Les appentis existants ne peuvent pas être restaurés, ni aménages. Ils seront démolis lors de toute transformation.
Les clôtures seront en haie vive, sur 1,50 m. de hauteur maximum. Elles peuvent être renforcées sur l’axe mitoyen par un réseau de fil de fer galvanisé ou par un treillis placé sur piquets métalliques ou en bois.
Les abris pour outils sont autorisés, conformément à l’arrêté royal du 16 décembre 1971.
D. Zone de plaine de jeux
Destinée uniquement aux jeux d’enfants et espaces de loisirs de plein air. Les chemins d’accès seront recouverts de dolomie et limités par une bordure.
Les plantations existantes seront aménagées afin de garantir à la plaine de jeux un maximum d’ensoleillement.
Les clôtures seront suffisamment hautes afin que la surveillance des enfants soit plus aisée (1,70 m. en treillis avec clôture en troënes de part et d’autre).
Les jeux en bois, ton naturel, sont préconisés.
E. Zone de relotissement
Cette zone, entourée d’un liseré, fera l’objet d’un permis de lotir. Les prescriptions générales du plan seront appliquées au lotissement.
Le liseré est donné à titre indicatif.
F. Zone de sport de plein air
Destinée uniquement aux sports de plein air ainsi qu’aux bâtiments afférents aux différentes disciplines.
Les zones de sports seront réalisées de manière à s’intégrer aux courbes de niveaux. Il en est de même pour les bâtiments en bordure des propriétés privées. Une zone de tampon de plantations devra être imposée.
Les éclairages seront discrets et ne pourront en aucun cas porter atteinte aux propriétés riveraines privées. Dans cette zone, sera incorporée la zone de plaine de jeux pour enfants. Celle-ci fait l’objet de prescriptions particulières prévues en D.