20231221_CC | AUDERGHEM

Conseil communal - 21.12.2023

ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Convention avec le Centre PSE libre de Bruxelles-capitale - Antenne de Watermael-Boitsfort - Avenant de prolongation

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Conseil communal - 21.12.2023

Maison du Portier à Rouge-Cloître - Occupation temporaire les 16 et 17/12 dans le cadre du Village de Noël - Ratification de l'autorisation domaniale entre Bruxelles-Environnement et la commune d'Auderghem

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Conseil communal - 21.12.2023

Règlement communal relatif aux jeux concours - approbation

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Conseil communal - 21.12.2023

Modification du règlement de travail de travail - Art. 23 § 6 - Report de jours de congé

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Conseil communal - 21.12.2023

Désignation d'un fonctionnaire sanctionnateur communal dans le cadre de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales

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Conseil communal - 21.12.2023

Le Petit Propriétaire SA - désignation d’un·e délégué·e à l’assemblée générale

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Conseil communal - 21.12.2023

Holding communal S.A. en liquidation - Modification des statuts

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Conseil communal - 21.12.2023

Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional

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Conseil communal - 21.12.2023

Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2023

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Conseil communal - 21.12.2023

Budget de la Régie foncière – Exercice 2024 - Approbation provisoire.

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