Les documents de la séance du 23.06.2022

• L'ordre du jour
• Les notes explicatives
• Le procès-verbal

Le film de la séance

Repères

1. 00:06:02 | Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
2. 00:06:12 | Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
3. 00:06:26 | Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
4. 00:06:35 | Point en urgence à l'ordre du jour - Nouvelle loi communale - article 97
5. 00:06:35 | Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02.06.2022 - Approbation
6. 00:06:59 | Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
7. 00:07:03 | Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
8. 00:07:13 | Règlement communal relatif à l’Assemblée des Habitants d’Auderghem – modifications
9. 00:07:27 | Règlement communal relatif au Budget Partagé d’Auderghem – modifications
10. 00:08:05 | Vérification de la caisse communale arrêtée en date du 31.03.2022
11. 00:08:18 | Vérification de la caisse de la Régie Foncière arrêtée au 31.03.2022
12. 00:08:25 | Fabrique d'église anglicane unifiée - Holy Trinity - Exercice 2021 - Compte
13. 00:08:37 | C.P.A.S. - Compte budgétaire, balance et compte de résultats - Exercice 2021 - Approbation
14. 00:15:38 | C.P.A.S. - Modification budgétaire n°0 - exercice 2022.
15. 00:16:02 | Modification budgétaire 0 - service ordinaire et extraordinaire - exercice 2021
16. 00:16:33 | Compte budgétaire de l'exercice 2021 - Arrêt provisoire
17. 00:26:50 | Modification budgétaire n°1 service ordinaire et n° 2 service extraordinaire - exercice 2022
18. 00:27:12 | Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2022 - Approbation de la Consultation de marché - Sélection des institutions bancaires à consulter
19. 00:27:36 | WASTRA - Accord de principe sur le refus de conclure la convention d'échange des immeubles communaux compris dans le périmètre WASTRA sis chaussée de Wavre 1085, 1103 et Boulevard du Triomphe 51 et sur la vente de ces biens
20. 00:27:53 | Démolition et reconstruction du pavillon Collin à usage pédagogique et éducatif - Modification du Cahier des charges administratif suite à l'entrée en vigueur de la loi du 18 mai 2022 modifiant la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics
21. 00:28:12 | Adhésion à la centrale d’achat du Service Fédéral des Pensions (SFP) en vue de participer à l’accord-cadre ayant pour objet de désigner une institution de retraite professionnelle
22. 00:28:12 | Rénovation de voirie de l'Avenue Daniel Boon - Procédure ouverte - Approbation du cahier des charges administratif modifié
23. 00:28:28 | Journée sans voiture - Approbation de l'accord conclu le 18 mai 2022 entre la Bourgmestre de la commune d'Auderghem et les bourgmestres des dix-huit autres communes de l'arrondissement administratif de Bruxelles- Capitale.
24. 00:28:47 | Renouvellement de la Convention entre Atout Projet ASBL et la commune d'Auderghem pour la mise à disposition d'animateurs socio-éducatifs, pour les années 2023-2025.
25. 00:29:01 | Régie Foncière - Exercice 2021 - Compte - Approbation provisoire
26. 00:29:20 | Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la saisine automatique
27. 00:41:00 | Question orale de Madame Marie-Pierre Bauwens et de Monsieur Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : crise énergétique
28. 00:48:52 | Question orale de Messieurs François Lebovy et Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : Ukraine
29. 01:01:59 | Question orale de mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos des fontaines publiques
30. 01:08:21 | Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : journée sans voiture
31. 01:19:34 | Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos des recharges sauvages des véhicules à propulsion électrique complètes ou partielles