Conseil communal - 19.10.2023
Les dossiers de la séance
002/19.10.2023/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12.10.2023 - Approbation
002/19.10.2023/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/19.10.2023/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/19.10.2023/A/0004 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°2 - exercice 2023.
002/19.10.2023/A/0005 - Modification budgétaire n°3 service ordinaire et n° 4 service extraordinaire - exercice 2023
002/19.10.2023/A/0006 - Signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité - Règlement relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de la composante interne du système de signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité
002/19.10.2023/A/0007 - Signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité - Modification du règlement de travail de travail - Art. 49
002/19.10.2023/A/0008 - Signalement d'une atteinte suspectée à l'intégrité - Modification du statut administratif - Art. 7
002/19.10.2023/A/0009 - Formation obligatoire à la cybersécurité- Modification du règlement de travail - Art. 68
002/19.10.2023/A/0010 - Formation obligatoire à la cybersécurité - Modification du règlement relatif à la charte Télétravail - Art. 1
002/19.10.2023/A/0011 - Modification du règlement de travail de travail - Art. 49 - Audition des travailleurs
002/19.10.2023/A/0012 - Liquidation des subsides de l'année 2023 en faveur des consultations des nourrissons.
002/19.10.2023/A/0013 - Rénovation de l'éclairage du Centre Culturel d'Auderghem - Marché par procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/19.10.2023/A/0014 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 06/07/2023. Subvention de 21.619,00 € – Objet : soutien dans l’insertion des BPTU sur le marché locatif
002/19.10.2023/A/0015 - Ratification de la convention entre la commune d'Auderghem et la Région de Bruxelles-Capitale réglant les modalités de la mise à disposition d'une subvention régionale annuelle destinée à soutenir la commune dans le financement de personnel communal dans le cadre du protocole de collaboration en matière de logement
002/19.10.2023/A/0016 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : bulles à vêtements
002/19.10.2023/A/0017 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : demande de renouvellement du permis d’environnement introduit par une entreprise rue des Trois Ponts
002/19.10.2023/A/0018 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : plan Good Move
