Conseil communal - 30.05.2024
Les dossiers de la séance
002/30.05.2024/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25.04.2024 - Approbation
002/30.05.2024/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/30.05.2024/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/30.05.2024/A/0004 - Fabrique d’Eglise Sainte-Anne - Exercice 2021 - Compte
002/30.05.2024/A/0005 - Fabrique d’Eglise Sainte-Anne - Exercice 2022 - Compte
002/30.05.2024/A/0006 - Règlement général de Police - Modifications techniques
002/30.05.2024/A/0007 - Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre des taxes régionales sur les établissements dangereux, insalubres ou incommodes - Exercice d'imposition 2023- Autorisation d'ester en justice
002/30.05.2024/A/0008 - Collin - Démolition et reconstruction du pavillon Collin à usage pédagogique - Marché de travaux par procédure ouverte - Approbation du Cahier des charges et de la dépense
002/30.05.2024/A/0009 - ASBL SENIORS AUDERGHEM – 02.05.2024 – Convention de mise à disposition d'une assistante administrative chef statutaire (niveau C4) - Approbation
002/30.05.2024/A/0010 - Approbation d'une convention pluriannuelle de formation événementielle en entreprise dans le cadre de la formation qualifiante avec l'Etablissement d'enseignement spécialisé Sainte-Bernadette .
002/30.05.2024/A/0011 - Bruxelles fait son cinéma – 08.07.2024 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation
002/30.05.2024/A/0012 - Féminisation de l’espace public "Place aux femmes !" 2024 : résultats du vote des citoyens - Accord pour l'attribution des noms
002/30.05.2024/A/0013 - Activités parascolaires: Conditions générales relatives aux inscriptions aux stages et activités via l'application en ligne du service des Activités parascolaires
002/30.05.2024/A/0014 - Avantages sociaux - Approbation de la convention-type
002/30.05.2024/A/0015 - Élections simultanées du 9 juin et élections communales du 13 octobre 2024 - Convention d'occupation de la salle Lambin afin d'y établir deux bureaux de vote - Ratification de la convention.
002/30.05.2024/A/0016 - Élections communales du 13 octobre 2024 - Fixation du montant des jetons de présence
002/30.05.2024/A/0017 - CS Marronniers - Travaux de correction du bardage - CSC 33-2024 -Procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/30.05.2024/A/0018 - Rénovation du square du Sacré Cœur - Marché par Procédure Ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/30.05.2024/A/0019 - Travaux divers en trottoirs et voiries - 2025 à 2028 - CSC 8-2024 - Procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges
002/30.05.2024/A/0020 - Convention entre l'Asbl WE ARE CODERS et la commune d'Auderghem pour l'organisation des stages de codage pendant le mois d'août 2024
002/30.05.2024/A/0021 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Reconversion des immeubles de bureaux en logements
002/30.05.2024/A/0022 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : réaffectation de bureaux en logements
002/30.05.2024/A/0023 - Question orale de Madame Pauline Vermeiren et de Monsieur François Lebovy (ECOLO-GROEN): Projet immobilier Avenue Herrmann-Debroux, 44
002/30.05.2024/A/0024 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : nuisances sonores engendrées par le métro
