Conseil communal - 27.06.2024
Les dossiers de la séance
002/27.06.2024/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30.05.2024 - Approbation
002/27.06.2024/A/0002 - Communications : Liste des marchés publics - Nouvelle Loi communale, article 234 §3
002/27.06.2024/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/27.06.2024/A/0004 - Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte
002/27.06.2024/A/0005 - Vérification des pouvoirs du suppléant de Madame Valérie Cops. Prestation de serment et installation de Monsieur Frédéric Lambin
002/27.06.2024/A/0006 - Conseil communal - Tableau de préséance.
002/27.06.2024/A/0007 - Conseil communal - composition des commissions - modification
002/27.06.2024/A/0008 - Grades légaux – Echelles de traitements applicables au 1er décembre 2024 au Secrétaire communal et au Receveur communal
002/27.06.2024/A/0009 - ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2023 - Compte
002/27.06.2024/A/0010 - Cohésion sociale - Exercice 2023 - Compte
002/27.06.2024/A/0011 - C.P.A.S. - Compte budgétaire, balance et compte de résultats - Exercice 2023 – Approbation
002/27.06.2024/A/0012 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°0 - exercice 2024
002/27.06.2024/A/0013 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n°1 - exercice 2024.
002/27.06.2024/A/0014 - Modification budgétaire 0 - service ordinaire et extraordinaire - exercice 2023
002/27.06.2024/A/0015 - Compte budgétaire de l'exercice 2023 - Arrêt provisoire
002/27.06.2024/A/0016 - Modification budgétaire n°1 service ordinaire et n° 2 service extraordinaire - exercice 2024
002/27.06.2024/A/0017 - Règlement d’utilisation des véhicules de service de l’Administration communale
002/27.06.2024/A/0018 - Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2025
002/27.06.2024/A/0019 - Permis d'urbanisme tendant à démolir deux maisons, un garage, une serre et à construire un immeuble de douze appartements et abattre quatre arbres, rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - Recours en suspension et en annulation devant le Conseil d'Etat - Autorisation du Conseil
002/27.06.2024/A/0020 - Liquidation de subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2024 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques.
002/27.06.2024/A/0021 - Liquidation du subside prévu au budget ordinaire de l’exercice 2024 en faveur de l’asbl Cheval & Forêt
002/27.06.2024/A/0022 - Convention entre la commune d'Auderghem et la zone de police 5342, pour l'organisation de l'accueil d'urgence des sinistrés en cas d'incendie ou autres catastrophes.
002/27.06.2024/A/0023 - Approbation d'une convention avec la RTBF dans le cadre de la diffusion de l'Euro Foot 2024 sur écran géant à la Place Pinoy
002/27.06.2024/A/0024 - Convention de mise à disposition d’un espace pour la création d'un cimetière pour animaux – entre S.C. "En Bord De Soignes" et la commune d'Auderghem – Approbation de l'avenant à la Convention
002/27.06.2024/A/0025 - Journée sans voiture - Approbation de l'accord conclu entre la Bourgmestre de la commune d'Auderghem et les bourgmestres des dix-huit autres communes de l'arrondissement administratif de Bruxelles- Capitale.
002/27.06.2024/A/0026 - Régie Foncière - Exercice 2023 - Compte - Approbation provisoire
002/27.06.2024/A/0027 - Acquisition de l'immeuble sis place Edouard Pinoy, 18 à 1160 Auderghem
002/27.06.2024/A/0028 - Rénovation d'une maison unifamiliale - Chaussée de Wavre 1977 - Marché de travaux par procédure négociée sans publication préalable - Approbation du Cahier des charges et de la dépense
002/27.06.2024/A/0029 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) : présence de rats dans les rues
002/27.06.2024/A/0030 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (Liste du Bourgmestre - DéFI) : l’Impact des grands chantiers sur le quartier des pêcheries
002/27.06.2024/A/0031 - Question orale de Monsieur Marc Vandame (Liste du Bourgmestre - DéFI) : l'installation de la fibre optique par les opérateurs télécom
002/27.06.2024/A/0032 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (Liste du Bourgmestre - DéFI) : Zone de parc avenue des Frères Goemaere
002/27.06.2024/A/0033 - Question orale de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Politique menée contre le racisme et l’antisémitisme
