Conseil communal - 01.06.2023 - Diffusion
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- l'ordre du jour
- les notes explicatives
- le procès-verbal (après son approbation par le Conseil)
Autres
- les procès-verbaux des conseils précédents
- les questions orales posées lors des conseils précédents et leurs réponses
- les motions
- la composition du Conseil communal
- le règlement d'ordre intérieur
- le règlement sur l'interpellation des habitants à l'attention du collège des Bourgmestre et échevins
- La déclaration de politique générale
- La page " Gouvernance et Transparence " du site internet
- Les séances du Conseil communal
- Les rediffusions filmées des séances du Conseil communal
Ordre du jour
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27.04.2023 - Approbation (notes explicatives)
- Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée. (notes explicatives)
- Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC (notes explicatives)
- Protection des données : Accord de traitement: Projet régional de vidéo surveillance - Service de caméras de surveillance fixes temporaires (BPS). (notes explicatives)
- Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2024 (notes explicatives)
- ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2022 - Compte (notes explicatives)
- Fabrique d'Eglise Notre-Dame du Blankedelle - Exercice 2022 - Compte (notes explicatives)
- Fabrique d’Eglise Saint-Julien - Exercice 2022 - Compte (notes explicatives)
- Marché public conjoint Commune - CPAS relatif aux services d'assurances: Fixation des conditions du cahier des charges et choix du mode de passation (notes explicatives)
- Bruxelles fait son cinéma – 06.07.2023 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation (notes explicatives)
- Demande de déclassement d'un tableau de Marcel Delmée intitulé "Paysage avec terrain vague" appartenant à la Collection Communale et d'accorder la vente du dit tableau pour un montant de 250 € (notes explicatives)
- Renouvellement des revêtements de chaussée - 2024 à 2026 - CSC 8-2023 - Procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges (notes explicatives)
- Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de l’accueil sur le site du Rouge-Cloître (notes explicatives)
- Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos du plan de rénovation des trottoirs (notes explicatives)
- Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la sécurité et des incivilités à Saint-Julien (notes explicatives)