Conseil communal - 02.06.2022 - Diffusion
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- l'ordre du jour
- les notes explicatives
- le procès-verbal (après son approbation par le Conseil)
Autres
- les procès-verbaux des conseils précédents
- les questions orales posées lors des conseils précédents et leurs réponses
- les motions
- la composition du Conseil communal
- le règlement d'ordre intérieur
- le règlement sur l'interpellation des habitants à l'attention du collège des Bourgmestre et échevins
- La déclaration de politique générale
- La page " Gouvernance et Transparence " du site internet
- Les séances du Conseil communal
- Les rediffusions filmées des séances du Conseil communal
Ordre du jour
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 05.05.2022 - Approbation (notes explicatives)
- Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée. (notes explicatives)
- Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC (notes explicatives)
- Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certains fonctionnaires (notes explicatives)
- BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14.06.2022 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée à l'Assemblée générale ordinaire du 14.06.2022 (notes explicatives)
- VIVAQUA - désignation d'un administrateur (notes explicatives)
- Fabrique d'Eglise Notre-Dame du Blankedelle - Exercice 2021 - Compte (notes explicatives)
- Règlement relatif aux centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique pour l'exercice d'imposition 2023 (notes explicatives)
- Projet Triomphe : Construction d’un bâtiment casco regroupant des équipements d’intérêt collectif - Approbation du cahier spécial des charges n°JUR 5-2022 et des documents du marché ; approbation de l'estimation du montant des travaux ; Approbation de la modification budgétaire ; approbation du mode de passation et désignation du fonctionnaire délégué (notes explicatives)
- Protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales pour les infractions relatives à l'arrêt et au stationnement (notes explicatives)
- Bruxelles fait son cinéma – 05.07.2022 – Convention avec « Liberation Films » - Approbation (notes explicatives)
- Liquidation des subsides de l'année 2022 en faveur des consultations des nourrissons. (notes explicatives)
- Convention de subventionnement 2021 dans le cadre de l'accompagnement des mesures judiciaires alternatives (SEMJA) - SPF Justice. (notes explicatives)
- Actualisation de la convention entre « OXFAM » et la commune d’Auderghem relative à l’implantation de bulles à vêtements sur le territoire de la commune d’Auderghem (notes explicatives)
- Désignation des membres de la Commission indépendante d’attribution des logements communaux (notes explicatives)
- Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) : Diminution de la subvention régionale au service de prévention (notes explicatives)
- Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI): Subside régional pour l’hébergement des Ukrainiens (notes explicatives)
- Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de l’état des rues dans le quartier Bassem (notes explicatives)