Conseil communal - 05.05.2022 - Diffusion
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- l'ordre du jour
- les notes explicatives
- le procès-verbal (après son approbation par le Conseil)
Autres
- les procès-verbaux des conseils précédents
- les questions orales posées lors des conseils précédents et leurs réponses
- les motions
- la composition du Conseil communal
- le règlement d'ordre intérieur
- le règlement sur l'interpellation des habitants à l'attention du collège des Bourgmestre et échevins
- La déclaration de politique générale
- La page " Gouvernance et Transparence " du site internet
- Les séances du Conseil communal
- Les rediffusions filmées des séances du Conseil communal
Ordre du jour
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31.03.2022 - Approbation (notes explicatives)
- Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée. (notes explicatives)
- Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC (notes explicatives)
- Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte (notes explicatives)
- Vérification des pouvoirs du suppléant de Monsieur Jeremy Van Gorp. Prestation de serment et installation de Madame Cécile Henrard. (notes explicatives)
- Démission d'un membre du Conseil Communal - Prise d'acte (notes explicatives)
- Vérification des pouvoirs du suppléant de Madame Ingrid Venier. Prestation de serment et installation de Madame Vincianne Lerate (notes explicatives)
- Conseil communal - Tableau de préséance. (notes explicatives)
- Conseil communal - composition des commissions - modification (notes explicatives)
- En Bord de Soignes scrl - Logements sociaux – désignation d'un représentant de la commune (notes explicatives)
- EthiasCo scrl – modification des statuts - ratification (notes explicatives)
- « Les Cuisines Bruxelloises » - Modification des statuts (notes explicatives)
- ASBL "Le Pavillon" - Exercice 2021 - Compte (notes explicatives)
- ASBL Gestes et Création - Exercice 2021 - Compte (notes explicatives)
- Fabrique d’Eglise Saint-Julien - Exercice 2021 - Compte (notes explicatives)
- Démolition et reconstruction du pavillon Collin à usage pédagogique et éducatif - Approbation du cahier spécial des charges n°JUR 4-2022 et des documents du marché ; approbation de l'estimation du montant des travaux ; Approbation de la modification budgétaire ; approbation du mode de passation et désignation du fonctionnaire délégué et du coordinateur sécurité-santé (notes explicatives)
- Prise d'acte de l'acceptation de l'offre introduite en vue de l'achat d'un immeuble situé chaussée de Wavre 1570 à 1160 Auderghem et autorisation de procéder à la signature de l'acte authentique pour l'acquisition de l'immeuble (notes explicatives)
- Crèches communales - Nouveau contrat d'accueil (notes explicatives)
- Règlement communal relatif aux cours d’éducation canine (notes explicatives)
- Convention de mise à disposition d'un article 60 entre la commune d'Auderghem et le CPAS d'Auderghem pour la Maison de la Prévention et des Solidarités. (notes explicatives)
- Convention de partenariat avec l'ASBL Infor Jeunes (notes explicatives)
- Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2022 - renouvellement du Plan 2020-2021. (notes explicatives)
- Rénovation de voirie de l'Avenue Daniel Boon - Procédure ouverte - Approbation de la dépense et du cahier des charges (notes explicatives)
- Approbation de la convention entre la régie foncière communale et l'A.S.B.L. Le Pavillon concernant la mise à disposition du rez-de-chaussée de l'immeuble sis chaussée de Wavre 1975 à 1160 Auderghem dans le but d'organiser un lieu communautaire destiné à la rencontre et à l'organisation d'activités au profit des réfugiés ukrainiens (notes explicatives)
- Interpellation de Madame Vanessa Rigodanzo (PS) : Communes du commerce équitable (notes explicatives)
- Questions orales de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) et de Madame Martine Maelschalck (MR-OpenVLD) à propos de l’évolution du PAD Herrmann-Debroux (notes explicatives)
- Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos des logements sociaux (notes explicatives)
- Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de l’accident de chantier rue du Moulin à Papier (notes explicatives)
- Question orale de Monsieur Marc Vandame (DéFI) à propos des nuisances générées par le survol aérien autour de l'aéroport de Bruxelles-National (notes explicatives)
- Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) à propos des travaux du bâtiment ATENOR avenue de Beaulieu (notes explicatives)