Conseil communal - 22.12.2022 - Diffusion

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Ordre du jour

  1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 01.12.2022 - Approbation  (notes explicatives)
  2. Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.  (notes explicatives)
  3. Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC  (notes explicatives)
  4. Communications - Police de roulage : règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en voirie communale  (notes explicatives)
  5. Règlement "Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques" - renouvellement  (notes explicatives)
  6. Règlement taxe "Centimes additionnels au précompte immobilier" - renouvellement  (notes explicatives)
  7. Règlement taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Modification  (notes explicatives)
  8. Règlement-taxe sur les établissements bancaires et les organismes financiers - Modification  (notes explicatives)
  9. Règlement-taxe sur les appareils distributeurs automatiques de billets de banque et sur les appareils automatiques permettant d’effectuer des opérations bancaires - Création  (notes explicatives)
  10. Contribution de la commune à la zone de police - exercice 2023  (notes explicatives)
  11. Budget du CPAS - Exercice 2023 – Approbation Provisoire  (notes explicatives)
  12. Budget communal - Exercice 2023 - Approbation provisoire  (notes explicatives)
  13. Produit de la succession DEPOLLIER - Redistribution pour l’année 2022  (notes explicatives)
  14. Fabrique d'église anglicane unifiée - Holy Trinity - Exercice 2022 - Modification budgétaire  (notes explicatives)
  15. Octroi d’une allocation de fin d’année pour 2022  (notes explicatives)
  16. Triomphe 160 - Construction d'un bâtiment casco regroupant des équipements d'intérêt collectif - Approbation de l'attribution du marché et de l'augmentation budgétaire  (notes explicatives)
  17. Rapport annuel 2021 sur la gestion des Ressources humaines dans la commune.  (notes explicatives)
  18. Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 11, 27, 56, 63 à 66 et 68  (notes explicatives)
  19. Règlement du concours EXTRA-LARGE dans le cadre de Chaussée des Arts 2023  (notes explicatives)
  20. Liquidation des subsides prévus au budget ordinaire de l’exercice 2022 en faveur des associations culturelles et des sociétés patriotiques - solde en faveur du club photo d'Auderghem Click'Oderghem  (notes explicatives)
  21. Avenant à la Convention relative au subside pour la réalisation du Patrimoine arboré de la commune (PAC-Volet 2 de 2021)  (notes explicatives)
  22. Mission relative au Renforcement PAC (projet action climat) : approbation de la convention  (notes explicatives)
  23. Programme d’Actions Climat (PAC) – Volet 2 : Convention relative à la subvention pour la réalisation d’une étude de faisabilité visant le réaménagement de la Place de l’Amitié et ses alentours en vue d’améliorer le score ICU (Îlot de Chaleur Urbain) du quartier  (notes explicatives)
  24. Convention de prêt de gobelets réutilisables à des tiers  (notes explicatives)
  25. Subside 2022 en faveur des clubs sportifs d'Auderghem pratiquant leurs activités au Centre sportif de la Forêt de Soignes.  (notes explicatives)
  26. Charte "Villes et communes médiation"  (notes explicatives)
  27. Plan local de Prévention et de Proximité de la Commune d'Auderghem 2022-2024 : convention, déclaration de créance (avance 60 %) et budget prévisionnel.  (notes explicatives)
  28. Convention relative à la rénovation de la rue des Pêcheries par VIVAQUA - Approbation de la convention  (notes explicatives)
  29. Signature de la convention VIVAQUA pour les Stand-pipes  (notes explicatives)
  30. Budget de la Régie foncière – Exercice 2023 - Approbation provisoire.  (notes explicatives)
  31. Participation au programme d'informatisation et de transformation digitale des Pouvoirs locaux de la Région bruxelloise.  (notes explicatives)
  32. Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Crèches communales – logiciel de gestion des inscriptions- report du 01/12/2022  (notes explicatives)
  33. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos du bruit causé par le passage du métro (notes explicatives)