Conseil communal - 25.11.2021
Les dossiers de la séance
002/25.11.2021/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21.10.2021 - Approbation
002/25.11.2021/A/0002 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/25.11.2021/A/0003 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/25.11.2021/A/0004 - BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14.12.2021 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour
002/25.11.2021/A/0005 - Convention d'utilisation de l'application LRA (local registration application)
002/25.11.2021/A/0006 - Règlement relatif à la Charte télétravail
002/25.11.2021/A/0007 - Autorisation d’occupation à titre temporaire et précaire de parcelles destinées à la culture maraichère au niveau du jardin de la cure de l’église Sainte Anne
002/25.11.2021/A/0008 - Convention de partenariat avec CF2M/CF2D : mise en place de points de collectes pour la valorisation des déchets électriques et électroniques - Approbation
002/25.11.2021/A/0009 - Subvention à l'asbl Groupe One pour des livraisons à vélo gratuites pour les commerçants locaux
002/25.11.2021/A/0010 - Règlement-subside pour la stérilisation des chats domestiques et le puçage des chats et des chiens domestiques
002/25.11.2021/A/0011 - Règlement relatif au remboursement des frais de transport vers les centres de vaccination COVID-19 - Modification
002/25.11.2021/A/0012 - Participation de la commune d’Auderghem au Printemps de l’Emploi 2022
002/25.11.2021/A/0013 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 2 - exercice 2021
002/25.11.2021/A/0014 - Modification budgétaire n°5 service ordinaire - exercice 2021
002/25.11.2021/A/0015 - C.P.A.S. - Modification budgétaire n° 4 - exercice 2021
002/25.11.2021/A/0016 - Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Blankedelle - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°1
002/25.11.2021/A/0017 - Fabrique d’Eglise Notre-Dame du Blankedelle - Exercice 2022 - Budget
002/25.11.2021/A/0018 - Fabrique d’Eglise Sainte-Anne - Exercice 2020 - Compte
002/25.11.2021/A/0019 - Fabrique d’Eglise Sainte-Anne - Exercice 2022 - Budget
002/25.11.2021/A/0020 - Approbation des mesures et du calendrier de mise en œuvre de l'accord sectoriel 2021-2025 (protocole d'accord 2021/1 du 20/09/2021) relatif à la revalorisation salariale des agents des communes et des CPAS et plus particulièrement en augmentant les échelles barémiques des niveaux D et E et en accordant une aide à la pension et les titres-repas
002/25.11.2021/A/0021 - Octroi d’écochèques électroniques pour un montant maximum de 250,00€ au personnel des milieux d’accueil de la petite enfance, pour l’année de référence 2021. - Subvention exceptionnelle de l’Office de la Naissance et de l’Enfance (ONE)
002/25.11.2021/A/0022 - Introduction d'une requête d'appel à l'encontre de deux jugements prononcés par le tribunal de première instance de Bruxelles (aff. 2020/782/A & 2020/781/A) et concernant les taxes enrôlées à charge de la BVBA CLEAR CHANNEL BELGIUM pour l'exercice d'imposition 2019 - premier et deuxième trimestre - Autorisation d'ester en justice - MONTANT TOTAL : 155.325, 00 €
002/25.11.2021/A/0023 - Motion relative à la mise à sens unique du pont Fraiteur à la circulation automobile
002/25.11.2021/A/0024 - Question orale de Monsieur Jeremy Van Gorp et de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de la sécurité des femmes
002/25.11.2021/A/0025 - Question orale de Monsieur Jeremy Van Gorp et de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos du projet immobilier « Côté Colline »
002/25.11.2021/A/0026 - Question orale de Mesdames Pauline Vermeiren et Marie-Pierre Bauwens (ECOLO-GROEN) : Inscription en crèches communales
