Conseil communal - 31.03.2022 - Diffusion
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- l'ordre du jour
- les notes explicatives
- le procès-verbal (après son approbation par le Conseil)
Autres
- les procès-verbaux des conseils précédents
- les questions orales posées lors des conseils précédents et leurs réponses
- les motions
- la composition du Conseil communal
- le règlement d'ordre intérieur
- le règlement sur l'interpellation des habitants à l'attention du collège des Bourgmestre et échevins
- La déclaration de politique générale
- La page " Gouvernance et Transparence " du site internet
- Les séances du Conseil communal
- Les rediffusions filmées des séances du Conseil communal
Ordre du jour et notes explicatives
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24.02.2022 - Approbation (notes explicatives)
- Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée. (notes explicatives)
- Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC (notes explicatives)
- Élection du Président du Conseil Communal (notes explicatives)
- Prise d’acte de l'octroi par le Gouvernement bruxellois de la démission du Bourgmestre (notes explicatives)
- Nomination de Madame Sophie de Vos aux fonctions de Bourgmestre d’Auderghem – Prise d’acte (notes explicatives)
- Démission d'un membre du Collège de son mandat d'échevin - Prise d'acte (notes explicatives)
- Élection et prestation de serment du Sixième Échevin (notes explicatives)
- Élection et prestation de serment du Septième Échevin (notes explicatives)
- Demande d’octroi du titre de Bourgmestre honoraire (notes explicatives)
- Octroi du titre d’Échevin honoraire à Madame Jeannine Crucifix (notes explicatives)
- Conseil communal - composition des commissions - modification (notes explicatives)
- BRUTELE - Mandat d'administrateur - remplacement (notes explicatives)
- SIBELGA / INTERFIN - Remplacement d'un administrateur (notes explicatives)
- Motion visant au maintien de plusieurs zones « chiens maîtrisés » en forêt de Soignes (notes explicatives)
- Organisation des Journées bruxelloises de l'Eau (2022) - Convention fixant les modalités d'accès au domaine de Val Duchesse le 27/03/2022 (notes explicatives)
- Convention d'adhésion à l'ASBL Panathlon Wallonie-Bruxelles pour une période de 3 ans. (notes explicatives)
- Perspective Brussels - Plans locaux d'accrochage scolaire 2022-2024 : Convention et déclaration de créance (1ère tranche de 30 %). (notes explicatives)
- Accord avec la Huis van het Nederlands pour l'utilisation des « taaliconen ». (notes explicatives)
- Vérification de la caisse communale arrêtée en date du 31 décembre 2021 (notes explicatives)
- Vérification de la caisse de la Régie Foncière arrêtée au 31 décembre 2021 (notes explicatives)
- Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre de la taxe régionale à charge de titulaires de droits réels sur certains immeubles - Exercice d'imposition 2021 - MONTANT TOTAL : 7.372,52 € - Autorisation d'ester en justice (notes explicatives)
- Questions orales de Madame Carinne Lenoir (DéFI), de Monsieur Jeremy Van Gorp et de Madame Martine Maelschalck (MR-OpenVLD) à propos l’accueil des réfugiés ukrainiens à Auderghem (notes explicatives)
- Question orale de Monsieur Jeremy Van Gorp et de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de l’accrochage scolaire (notes explicatives)
- Motion demandant une accessibilité et une proximité pertinente pour les distributeurs automatiques de billets dans la commune d’Auderghem (notes explicatives)