Revoir la séance

Consulter les documents

• l'ordre du jour
• les notes explicatives
• le procès-verbal (après son approbation par le Conseil)

Autres

• les procès-verbaux des conseils précédents  
• les questions orales posées lors des conseils précédents et leurs réponses     
• les motions
• la composition du Conseil communal    
• le règlement d'ordre intérieur       
• le règlement sur l'interpellation des habitants à l'attention du collège des Bourgmestre et échevins
• La déclaration de politique générale
• La page " Gouvernance et Transparence " du site internet
• Les séances du Conseil communal
• Les rediffusions filmées des séances du Conseil communal

Ordre du jour

1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 09.02.2023 - Approbation  (notes explicatives)
2. Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.  (notes explicatives)
3. Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC  (notes explicatives)
4. Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certain-es collaborateurs-trices  (notes explicatives)
5. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 18.04.2023 - Vote sur l’ensemble des points mis à l’ordre du jour et désignation d'une déléguée  (notes explicatives)
6. Vérification de la caisse communale - quatrième trimestre 2022  (notes explicatives)
7. Vérification de la caisse de la Régie Foncière - quatrième trimestre 2022  (notes explicatives)
8. Introduction d'un recours contre la décision du 31 janvier 2023 adoptée par Bruxelles Environnement relative à une amende administrative à la charge de la commune pour un ruissellement d'eaux de pluie à l'avenue Charles Schaller - Autorisation d'ester en justice  (notes explicatives)
9. Introduction d'une requête en intervention dans le cadre du recours en annulation introduit contre le permis d'urbanisme délivré le 6 décembre 2022 par le Fonctionnaire délégué à la S.A. Bataves pour la mise en œuvre du projet WASTRA - Autorisation d'ester en Justice  (notes explicatives)
10. Requête unilatérale en référé introduite devant le Président du Tribunal de Première Instance visant à empêcher la démolition de deux maisons, d'un garage, d'une serre et l'abattage de quatre arbres sis rue Jacques Bassem 49-55 à 1160 Auderghem - Ratification de la requête et prise d'acte de l'ordonnance du 27 janvier 2023  (notes explicatives)
11. Règlement particulier de police applicable dans le parking communal (rue Emile Idiers 12 -14) et ses abords - Extension  (notes explicatives)
12. Dossier de candidature conclu dans le cadre de l'ordonnance du 1ier décembre 2022 vivant à associer les communes dans le développement économique de la Région de Bruxelles Capitale à la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale.  (notes explicatives)
13. Règlement-redevance relatif à la politique communale de stationnement en espace public - Modification  (notes explicatives)
14. Règlement du Budget Partagé - Modification de l'article 5.4 « Thématiques Prioritaires » - Intégration des 2 thématiques définies par l'Assemblée des Habitants pour l'année 2023  (notes explicatives)
15. Organisation des Journées bruxelloises de l'Eau (2023) - Convention fixant les modalités d'accès au domaine de Val Duchesse le 26/03/2023  (notes explicatives)
16. Renouvellement de la convention d’occupation des toits du centre sportif Willegems, sis rue du Villageois, pour l’exploitation d’un rucher de maximum 4 ruches - Accord  (notes explicatives)
17. Convention de mise à disposition de cinq emplacements de stationnement au Gymnasium à "Sint Juliaan De Vlindertuin Basischool".  (notes explicatives)
18. Modification du règlement communal relatif à l'octroi de la prime « Vétochèque » pour animaux domestiques  (notes explicatives)
19. Convention relative à la subvention portant la référence SUB/ABP/2022/ entre d'une part l'agence régionale pour la propreté et d'autre part la commune d'Auderghem.  (notes explicatives)
20. Programme fédéral belge de Coopération internationale (PCI) 2023-2026 - Convention spécifique de partenariat entre la commune d'Auderghem, le Conseil Provincial de Ouarzazate (Maroc) et Brulocalis.  (notes explicatives)
21. Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2023-2024 : projet à introduire pour le 31/03/2023 au SPF Intérieur, pour établissement de la convention finale. - Présentation du projet de PSSP 2023-2024.  (notes explicatives)
22. Gestion des déchets produits par l’administration communale d’Auderghem pour une période trois ans - Attribution du marché  (notes explicatives)
23. Ratification de conventions pour Partage d'énergie Pair à Pair - Projet du Plan d'Action Climat (PAC)  (notes explicatives)
24. Remplacement de châssis au cs du souverain (phase 10) - Marché de travaux par procédure négociée directe avec publication préalable - Approbation du Cahier des charges & Approbation de la dépense  (notes explicatives)
25. Motion de soutien aux travailleuses et travailleurs du groupe Delhaize  (notes explicatives)
26. Motion visant à exiger la prise en compte de l'avis de la Région bruxelloise, des communes bruxelloises et de leurs habitants dans le cadre de la procédure de renouvellement du permis d'environnement de l'aéroport de Bruxelles-National par les autorités régionales flamandes  (notes explicatives)
27. Question orale de Madame Vincianne Lerate (DéFI) relative au lancement de la consultation citoyenne dans le cadre du projet « Quartier apaisé » du Chant d’Oiseau  (notes explicatives)
28. Question orale de Monsieur Ivo Van Ginneken et Madame Anastasia Bakounine (Ecolo-Groen) sur la numérisation de la société et son impact sur les habitants d'Auderghem  (notes explicatives)
29. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la hausse du prix des appartements à Auderghem  (notes explicatives)
30. Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de l’immeuble utilisé par le Samusocial avenue de Beaulieu  (notes explicatives)