Conseil communal - 27.04.2023
Dossiers en séance
002/27.04.2023/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30.03.2023 - Approbation
002/27.04.2023/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/27.04.2023/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/27.04.2023/A/0004 - Convention avec Enodia : Libération du prix de cession et gestion des garanties et de l’Estimation de Base – Désignation de conseils et mandataires de la commune à ces fins
002/27.04.2023/A/0005 - Forum des Associations solidaires d’Auderghem - composition - modification
002/27.04.2023/A/0006 - IRISteam – Administratrice - candidature
002/27.04.2023/A/0007 - Rapport annuel du représentant de la commune au conseil d'administration de Vivaqua
002/27.04.2023/A/0008 - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2023 - Approbation de la Consultation de marché - Sélection des institutions bancaires à consulter
002/27.04.2023/A/0009 - International Protestant Church of Brussels - Exercice 2022 - Compte
002/27.04.2023/A/0010 - ASBL Gestes et Création - Exercice 2022 - Compte
002/27.04.2023/A/0011 - ACADEMIE COMMUNALE DE MUSIQUE ET DE THEATRE « FRANZ CONSTANT » - Approbation du profil de fonction et de l'appel aux candidats.es pour l'admission au stage dans une fonction de directeur.rice adjoint.e de l'Académie communale "Franz Constant" de Musique et des Arts de la Parole et autorisation de lancer la procédure de recrutement.
002/27.04.2023/A/0012 - Convention pour la conception et la production du nouveau manuel du "guide des aînés"
002/27.04.2023/A/0013 - Acquisition d'un camion balayeuse 4X2 - Marché par Procédure négociée directe avec publication préalable - fixation des conditions - approbation de la dépense et du cahier des charges
002/27.04.2023/A/0014 - Question orale de Madame Christine Bogaert (DéFI) à propos du label d’or « Amie des animaux » décerné à la Commune
002/27.04.2023/A/0015 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) sur la prise d'acte du jugement du 23/03/2023 (2021/2808/A) concernant réclamation introduite par la Commune d’Auderghem contre les taxes régionales sur les établissement dangereux, insalubres et incommode
