Conseil communal - 24.02.2022
Les dossiers de la séance
002/24.02.2022/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27.01.2022 - Approbation
002/24.02.2022/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/24.02.2022/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/24.02.2022/A/0004 - Communication : Délégation du contreseing du Secrétaire communal à certains fonctionnaires
002/24.02.2022/A/0005 - ASBL Seniors Auderghem - composition
002/24.02.2022/A/0006 - Désignation de fonctionnaires comme secrétaire communal faisant fonction
002/24.02.2022/A/0007 - Adhésion à la centrale d’achat de pour l’achat d’aspirateurs électriques de déchets urbains
002/24.02.2022/A/0008 - Adhésion à la centrale d’achat de l’intercommunale Sibelga pour l’accompagnement des pouvoirs publics locaux et régionaux en vue de la rénovation énergétique de bâtiments ou du déploiement d’installations de production d’électricité verte (Programme RenoClick)
002/24.02.2022/A/0009 - Politique régionale de stationnement - tarification - avis du Conseil communal
002/24.02.2022/A/0010 - Projet Cairgo Bike. Approbation de la convention.
002/24.02.2022/A/0011 - Règlement d'ordre intérieur relatif à l'exploitation de la salle de pétanque située rue du Vieux Moulin 21-25 et ses abords
002/24.02.2022/A/0012 - Fonds Social du Personnel Communal - Exercice 2021- compte
002/24.02.2022/A/0013 - Règlement touchant l'encouragement des ménages à la protection contre les cambriolages et à la sécurisation des habitations. - Approbation des modifications prévues pour l'année 2022.
002/24.02.2022/A/0014 - Avenant à la convention d'occupation entre l'A.S.B.L. Le Grès et la Régie foncière relative à la mise à disposition d'une surface commerciale sise au 1688 chaussée de Wavre à 1160 Auderghem
002/24.02.2022/A/0015 - Participation à l'accord-cadre d'acquisition de collections de la Vlaamse Gemeenschapscommissie (VGC)
002/24.02.2022/A/0016 - Acte de cession à titre gratuit d'une partie du trottoir situé en zone de recul rue Jacques Bassem 1-7
002/24.02.2022/A/0017 - Avenant à la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune d'Auderghem relative à la promotion du développement économique local et régional
002/24.02.2022/A/0018 - International Protestant Church of Brussels - Exercice 2021 - Compte
002/24.02.2022/A/0019 - International Protestant Church of Brussels - Exercice 2022 - Budget révisé
002/24.02.2022/A/0020 - Personnel communal : Modification des cadres administratif et technique du personnel
002/24.02.2022/A/0021 - Personnel communal : Modification du règlement de travail - art. 11 - Horaires du personnel des centres sportifs
002/24.02.2022/A/0022 - Questions orales de Madame Carinne Lenoir (DéFI) et de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de l’ouverture d’un centre d’accueil du Samusocial pour familles sans solution d’hébergement
002/24.02.2022/A/0023 - Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos des trottinettes en libre-service
002/24.02.2022/A/0024 - Question orale de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos du droit de préemption généralisé
002/24.02.2022/A/0025 - Question orale de Mesdames Marie-Pierre Bauwens et Pauline Vermeiren (ECOLO-GROEN): qualité de l’air aux abords des écoles d’Auderghem
