Conseil communal - 31.03.2022
Les dossiers de la séance
002/31.03.2022/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24.02.2022 - Approbation
002/31.03.2022/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/31.03.2022/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par le Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/31.03.2022/A/0004 - Élection du Président du Conseil Communal
002/31.03.2022/A/0005 - Prise d’acte de l'octroi par le Gouvernement bruxellois de la démission du Bourgmestre
002/31.03.2022/A/0006 - Nomination de Madame Sophie de Vos aux fonctions de Bourgmestre d’Auderghem – Prise d’acte
002/31.03.2022/A/0007 - Démission d'un membre du Collège de son mandat d'échevin - Prise d'acte
002/31.03.2022/A/0008 - Élection et prestation de serment du Sixième Échevin
002/31.03.2022/A/0009 - Élection et prestation de serment du Septième Échevin
002/31.03.2022/A/0010 - Demande d’octroi du titre de Bourgmestre honoraire
002/31.03.2022/A/0011 - Octroi du titre d’Échevin honoraire à Madame Jeannine Crucifix
002/31.03.2022/A/0012 - Conseil communal - composition des commissions - modification
002/31.03.2022/A/0013 - BRUTELE - Mandat d'administrateur - remplacement
002/31.03.2022/A/0014 - SIBELGA / INTERFIN - Remplacement d'un administrateur
002/31.03.2022/A/0015 - Motion visant au maintien de plusieurs zones « chiens maîtrisés » en forêt de Soignes
002/31.03.2022/A/0016 - Organisation des Journées bruxelloises de l'Eau (2022) - Convention fixant les modalités d'accès au domaine de Val Duchesse le 27/03/2022
002/31.03.2022/A/0017 - Convention d'adhésion à l'ASBL Panathlon Wallonie-Bruxelles pour une période de 3 ans.
002/31.03.2022/A/0018 - Perspective Brussels - Plans locaux d'accrochage scolaire 2022-2024 : Convention et déclaration de créance (1ère tranche de 30 %).
002/31.03.2022/A/0019 - Accord avec la Huis van het Nederlands pour l'utilisation des « taaliconen ».
002/31.03.2022/A/0020 - Vérification de la caisse communale arrêtée en date du 31 décembre 2021
002/31.03.2022/A/0021 - Vérification de la caisse de la Régie Foncière arrêtée au 31 décembre 2021
002/31.03.2022/A/0022 - Introduction d'un recours au tribunal de première instance de Bruxelles à l'encontre de la taxe régionale à charge de titulaires de droits réels sur certains immeubles - Exercice d'imposition 2021 - MONTANT TOTAL : 7.372,52 € - Autorisation d'ester en justice
002/31.03.2022/A/0023 - Questions orales de Madame Carinne Lenoir (DéFI), de Monsieur Jeremy Van Gorp et de Madame Martine Maelschalck (MR-OpenVLD) à propos l’accueil des réfugiés ukrainiens à Auderghem
002/31.03.2022/A/0024 - Question orale de Monsieur Jeremy Van Gorp et de Madame Martine Maelschalck (MR-Open VLD) à propos de l’accrochage scolaire
002/31.03.2022/A/0025 - Motion demandant une accessibilité et une proximité pertinente pour les distributeurs automatiques de billets dans la commune d’Auderghem
