Conseil communal - 09.02.2023
Les dossiers de la séance
002/09.02.2023/A/0001 - Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22.12.2022 - Approbation
002/09.02.2023/A/0002 - Communications : Liste des marchés passés par procédure négociée.
002/09.02.2023/A/0003 - Communications : Liste des arrêtés adoptés par la Bourgmestre - Articles 133 et 135 NLC
002/09.02.2023/A/0004 - Charte bruxelloise pour l’intégration de la santé dans toutes les décisions politiques communales
002/09.02.2023/A/0005 - Synergie CPAS - commune et mutualisation des services Ressources humaines et Marchés publics
002/09.02.2023/A/0006 - Association Artistique d’Auderghem - Saison 2021-2022 - Compte
002/09.02.2023/A/0007 - Seniors Auderghem asbl - Exercice 2021 - Compte
002/09.02.2023/A/0008 - Vérification de la caisse communale - deuxième et troisième trimestre 2022
002/09.02.2023/A/0009 - Vérification de la caisse de la Régie Foncière - deuxième et troisième trimestre 2022
002/09.02.2023/A/0010 - Convention de partenariat avec CF2M/CF2D : mise en place de points de collectes pour la valorisation des déchets électriques et électroniques - Ratification
002/09.02.2023/A/0011 - Règlement taxe sur les pylônes, mâts, antennes et autres dispositifs de télécommunications, d'émission de signaux et d'échanges d'informations par voie hertzienne. - Modification
002/09.02.2023/A/0012 - ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL - Pool local de remplacement - Année scolaire 2022-2023 : Convention de partenariat entre la Commune de Woluwe-Saint-Pierre (pouvoir organisateur porteur) et les Communes d'Auderghem et de Watermael-Boitsfort (pouvoirs organisateurs partenaires) - Ratification.
002/09.02.2023/A/0013 - Avis sur le projet de règlement régional d'urbanisme adopté en 1ère lecture par le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale en sa séance du 10 novembre 2022 - Approbation
002/09.02.2023/A/0014 - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention de la Commune d'Auderghem - Ratification de la Convention 2020-2021 prolongée jusqu'au 31/12/2022.
002/09.02.2023/A/0015 - Fonds Social du Personnel Communal - Exercice 2022- compte
002/09.02.2023/A/0016 - Ratification de la convention entre la commune d'Auderghem et la Région de Bruxelles-Capitale réglant les modalités de la mise à disposition d'une subvention régionale annuelle destinée à soutenir la commune dans le financement de personnel communal dans le cadre du protocole de collaboration en matière de logement
002/09.02.2023/A/0017 - Motion demandant la libération immédiate et inconditionnelle d’Olivier VANDECASTEELE en Iran
002/09.02.2023/A/0018 - Question orale de Madame Stéphanie Paulissen (DéFI) : Crèches communales – logiciel de gestion des inscriptions- report du 01/12/2022- report du 22/12/2022
002/09.02.2023/A/0019 - Question orale de Madame Carinne Lenoir (DéFI) à propos de l’ouverture partielle du domaine de Val Duchesse.
002/09.02.2023/A/0020 - Question orale de Messieurs François Lebovy et Christian Grétry (ECOLO-GROEN) : Subsides mobilité
002/09.02.2023/A/0021 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos de la politique auderghemoise relative à l’occupation des cellules commerciales
002/09.02.2023/A/0022 - Question orale de Messieurs Ivo Van Ginneken et François Lebovy (Ecolo-Groen) sur les actions d'Auderghem pour contribuer à une sortie de la crise de l'asile
002/09.02.2023/A/0023 - Question orale de Mesdames Martine Maelschalck et Cécile Henrard (MR-OpenVLD) à propos des repas des Cuisines bruxelloises
