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- Extrait 745 - Crèches communales - Nouveau contrat d'accueil - publié le 21.02.25
- Extrait 744 - Règlement communal relatif à l’action « Tous à l’eau » - Modification - publié le 21.02.25
- Extrait 743 - Règlement-taxe pour la prestation de services et la délivrance de documents administratifs - Modifications techniques et adaptation de certains taux d'imposition Chapitre 2 - Service Population - publié le 21.02.25
- Extrait 742 - Activités Parascolaires - Revalorisation des barèmes des animateurs et coordinateurs de centre de vacances et fixation des nouveaux tarifs d'inscription à partir du 1er février 2025 - publié le 31.01.25
- Extrait 741 - Règlement d'occupation et d'ordre intérieur du Stade communal - Modification - publié le 31.01.25
- Extrait 740 - Règlement-taxe sur les emplacements de parcage - prolongation et modification - publié le 31.01.25
- Extrait 739 - Règlement-taxe sur les pompes distributrices de carburant - Prolongation et modification - publié le 31.01.25
- Extrait 738 - Formation de la liste communale des jurés pouvant être appelés à siéger dans une Cour d’assises - publié le 13.01.25
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- 2024 : extraits 691 à 737
- 2023 : extraits 651 à 690
- 2022 : extraits 613 à 650
- 2021 : extraits 570 à 612
- 2020 : extraits 511 à 569
- 2019 : extraits 470 à 510
- 2018 : extraits 436 à 469
- 2017 : extraits 413 à 435
- 2016 : extraits 390 à 412
- 2015 : extraits 359 à 389
- 2014 : extraits 233 à 358
- 2013 : extraits 277 à 322
- 2012 : extraits 256 à 278
- 2011 : extraits 234 à 255
- 2010 : extraits 224 à 233
- 2009 : extraits 214 à 223
Nouvelle Loi communale, article 112 (extrait) :
[Les règlements et ordonnances du conseil communal, du collège des bourgmestre et échevins et du bourgmestre sont publiés par ce dernier par voie d'affichage et par leur mise en ligne sur le site internet de la commune.
Les affiches et le site internet de la commune visés au premier alinéa indiquent l'objet du règlement ou de l'ordonnance, la date de la décision par laquelle le règlement ou l'ordonnance a été adopté, la décision de l'autorité de tutelle et le ou les lieux où le texte du règlement ou de l'ordonnance peut être consulté par le public. Sur le site internet, l'intégralité du règlement ou de l'ordonnance sera publiée.
(...)
Source : AVCB - Nouvelle loi communale
Extrait du registre aux publications n°738
La Bourgmestre de la Commune d’Auderghem certifie que son avis, daté du 10.01.25 et ayant pour objet :
a été publié, conformément à l’article 112 de la nouvelle loi communale le 13.01.25
Le dossier relatif à cette délibération est déposé au service du Secrétariat, où les intéressés peuvent en prendre connaissance tous les jours ouvrables, samedis exceptés, de 9 à 12 heures.
| Le Secrétaire communal | La Bourgmestre |
| Etienne Schoonbroodt | Sophie de Vos |
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Extrait du registre aux publications n°739
La Bourgmestre de la Commune d’Auderghem certifie que la délibération du Conseil, datée du 30.01.25 et ayant pour objet :
a été publiée, conformément à l’article 112 de la nouvelle loi communale le 31.01.25
Le dossier relatif à cette délibération est déposé au service du Secrétariat, où les intéressés peuvent en prendre connaissance tous les jours ouvrables, samedis exceptés, de 9 à 12 heures.
| Le Secrétaire communal | La Bourgmestre |
| Etienne Schoonbroodt | Sophie de Vos |
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Extrait du registre aux publications n°740
La Bourgmestre de la Commune d’Auderghem certifie que la délibération du Conseil, datée du 30.01.25 et ayant pour objet :
a été publiée, conformément à l’article 112 de la nouvelle loi communale le 31.01.25
Le dossier relatif à cette délibération est déposé au service du Secrétariat, où les intéressés peuvent en prendre connaissance tous les jours ouvrables, samedis exceptés, de 9 à 12 heures.
| Le Secrétaire communal | La Bourgmestre |
| Etienne Schoonbroodt | Sophie de Vos |
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Extrait du registre aux publications n°741
La Bourgmestre de la Commune d’Auderghem certifie que la délibération du Conseil, datée du 30.01.25 et ayant pour objet :
a été publiée, conformément à l’article 112 de la nouvelle loi communale le 31.01.25
Le dossier relatif à cette délibération est déposé au service du Secrétariat, où les intéressés peuvent en prendre connaissance tous les jours ouvrables, samedis exceptés, de 9 à 12 heures.
| Le Secrétaire communal | La Bourgmestre |
| Etienne Schoonbroodt | Sophie de Vos |
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Extrait du registre aux publications n°742
La Bourgmestre de la Commune d’Auderghem certifie que la délibération du Conseil, datée du 30.01.25 et ayant pour objet :
a été publiée, conformément à l’article 112 de la nouvelle loi communale le 31.01.25
Le dossier relatif à cette délibération est déposé au service du Secrétariat, où les intéressés peuvent en prendre connaissance tous les jours ouvrables, samedis exceptés, de 9 à 12 heures.
| Le Secrétaire communal | La Bourgmestre |
| Etienne Schoonbroodt | Sophie de Vos |
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Extrait du registre aux publications n°743
La Bourgmestre de la Commune d’Auderghem certifie que la délibération du Conseil, datée du 20.02.25 et ayant pour objet :
a été publiée, conformément à l’article 112 de la nouvelle loi communale le 21.02.25
Le dossier relatif à cette délibération est déposé au service du Secrétariat, où les intéressés peuvent en prendre connaissance tous les jours ouvrables, samedis exceptés, de 9 à 12 heures.
| Le Secrétaire communal | La Bourgmestre |
| Etienne Schoonbroodt | Sophie de Vos |
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Extrait du registre aux publications n°744
La Bourgmestre de la Commune d’Auderghem certifie que la délibération du Conseil, datée du 20.02.25 et ayant pour objet :
a été publiée, conformément à l’article 112 de la nouvelle loi communale le 21.02.25
Le dossier relatif à cette délibération est déposé au service du Secrétariat, où les intéressés peuvent en prendre connaissance tous les jours ouvrables, samedis exceptés, de 9 à 12 heures.
| Le Secrétaire communal | La Bourgmestre |
| Etienne Schoonbroodt | Sophie de Vos |
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Extrait du registre aux publications n°745
La Bourgmestre de la Commune d’Auderghem certifie que la délibération du Conseil, datée du 20.02.25 et ayant pour objet :
a été publiée, conformément à l’article 112 de la nouvelle loi communale le 21.02.25
Le dossier relatif à cette délibération est déposé au service du Secrétariat, où les intéressés peuvent en prendre connaissance tous les jours ouvrables, samedis exceptés, de 9 à 12 heures.
| Le Secrétaire communal | La Bourgmestre |
| Etienne Schoonbroodt | Sophie de Vos |
